Séance plénière
(2011-2012)
14h15 - 17h15
Hôtel de Ligne - Hémicycle
- Compte-rendu intégral
- Streaming (non disponible)
Ordre du jour
- Projet de décret modifiant le décret du 17 juillet 2002 relatif à la reconnaissance et au subventionnement des musées et autres institutions muséales (doc. 321 (2011-2012) n° 1 à 2)
Rapporteuse : Mme Catherine Houdart
Discussion générale. - Examen des articles. - Projet de décret relatif à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes (doc. 357 (2011-2012) n° 1 à 3).
Rapporteur : M. Olivier Saint-Amand
Discussion générale. - Examen des articles. - Proposition de résolution visant à promouvoir la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale (doc. 352 (2011-2012) n°s 1 et 2).
Rapporteuse : Mme Marianne Saenen
Discussion. - Débat thématique sur le « décret Inscriptions ».
Discussion. - Votes sur les points dont la discussion est terminée.
L’HEURE DES QUESTIONS D’ACTUALITÉ EST FIXÉE À 14.00 HEURES.