1. Projet de décret modifiant le décret du 17 juillet 2002 relatif à la reconnaissance et au subventionnement des musées et autres institutions muséales (doc. 321 (2011-2012) n° 1 à 2)
   
   Rapporteuse : Mme Catherine Houdart
   
   Discussion générale. - Examen des articles.
   
   
2. Projet de décret relatif à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes (doc. 357 (2011-2012) n° 1 à 3).
   
   Rapporteur : M. Olivier Saint-Amand
   
   Discussion générale. - Examen des articles.
3. Proposition de résolution visant à promouvoir la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale (doc. 352 (2011-2012) n°s 1 et 2).
   
   Rapporteuse : Mme Marianne Saenen
   
   Discussion.
4. Débat thématique sur le « décret  Inscriptions ».
   
   Discussion.
5. Votes sur les points dont la discussion est terminée.

L’HEURE DES QUESTIONS D’ACTUALITÉ EST FIXÉE À 14.00 HEURES.

LES VOTES AURONT LIEU À PARTIR DE 17.00 HEURES.