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Commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles
(2017-2018)

10h15 - 15h35

Hôtel de Ligne - Salle Ovale

Ordre du jour

A 10H00

 

    1. Ordre des travaux

       


      2.  Proposition de décret visant l'organisation de la reconnaissance du sport cérébral en

      Communauté française

      (Doc. 638 (2017-2018) n°1)

       

      - désignation d'un rapporteur

      - discussion

      - votes

       

        3. Problématique liée aux indemnités de formation des jeunes footballeurs

           

          -         éventuellement, désignation d'un rapporteur

          -         audition de :

           

          • M. Xhonneux, pour l'Administration générale du Sport ;
          • M. Delcheff, pour l'Association Wallonie-Bruxelles de Basketball ;
          • M. Roosens, pour l'Association des clubs francophones de football ;
          • M. Verspecht, formateur de jeunes ;
          • M. Bergen, pour l'Union royale des sociétés de football-Association;
          • M. Curaba, pour la Royale association athlétique louviéroise.

           

           

          A 14H00



          4. Questions orales (art. 81 du règlement) à M. Madrane, Ministre de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles

           

          Aide à la jeunesse

           

          1. Question orale de M. Pascal Baurain : Passage en première lecture de l'Avant-projet de
            décret modifiant le décret du 31 mars 2004 relatif à l'Adoption
          2. Question orale de Mme Virginie Gonzalez Moyano : MADO à Namur

          3.1. Question orale de M. Olivier Maroy : Séjours de rupture

          3.2. Question orale de M. André du Bus de Warnaffe : Bilan des séjours de rupture

          4.    Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Finalisation du futur décret relatif au statut
          juridique des jeunes dessaisis

          5.   Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Avancement de la réforme des services
          agréés

          6.  Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Projet de Lycée Thérapeutique

          7. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Rôle des conseillers philosophiques en IPPJ

          8. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Mineurs wallons bientôt sanctionnés en cas
          d'incivilités environnementales ?

          9. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Libération d'un MENA FQI suite à un
          manque de place en IPPJ

           

          Maisons de justice

           

          1. Question orale de Mme Virginie Gonzalez Moyano : Mise en place de contacts internationaux par le CAPREV

          2. Question orale de Mme Virginie Gonzalez Moyano : Projet "Cesure"

          3. Question orale de Mme Marie-Françoise Nicaise : Travail d'évaluation et de révision de la circulaire " Infoflux " et de l'Arrêté Royal du 21 juillet relatif à la banque de données commune FTF

           

          Sports

           

          1. Question orale de M. Patrick Lecerf : Avenir du Country Hall de Liège

          2. Question orale de M. Patrick Lecerf : Création d'une Association du corps arbitral francophone

          3. Question orale de M. Patrick Lecerf : Moyens supplémentaires octroyés pour subventionner le trail, la marche nordique et le padel

          4. Question orale de M. Patrick Lecerf : Etudes menées par le Centre d'Aide à la Performance Sportive (CAPS)

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