Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche

Rapport de commission - 185 (1994-1995) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche

Informations générales

  • Date : 21/03/1995
  • Auteurs : Philippe Charlier
  • Groupes politiques : PSC
  • Matières :
    • enseignement de promotion sociale
    • minerval
    • Pacte scolaire
    • personnel de l'enseignement
    • statut administratif (fonction publique)

Documents associés

Projet de décret - 185 (1994-1995) - N° 1 Projet de décret fixant des mesures urgentes en matière d'enseignement de promotion sociale 14/11/1994
Compte rendu intégral - 3 (1994-1995) Compte rendu intégral Séance du mercredi 16 novembre 1994 (matin et après-midi) 16/11/1994
Amendements en séance - 185 (1994-1995) - N° 3 Amendement(s) en séance 04/04/1995
Compte rendu intégral - 12 (1994-1995) Compte rendu intégral Séance du mardi 4 avril 1995 04/04/1995
Compte rendu intégral - 13 (1994-1995) Compte rendu intégral Séance du jeudi 6 avril 1995 06/04/1995
Décret - 185 (1994-1995) - N° 293 Décret fixant des mesures urgentes en matière d'enseignement de promotion sociale 10/04/1995

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos