Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Rapport de commission - 12 (SE 1995) - N° 4

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Informations générales

  • Date : 16/01/1996
  • Auteurs : Caroline Persoons
  • Groupes politiques : PRL- FDF- MCC
  • Matières :
    • Conseil interuniversitaire de la Communauté française (CIUF)

Documents associés

Proposition de décret - 12 (SE 1995) - N° 1 Proposition de décret modifiant le décret du 3 avril 1980 créant le Conseil interuniversitaire de la Communauté française 05/07/1995
Compte rendu intégral - 6 (SE 1995) Compte rendu intégral Séance du mercredi 19 juillet 1995 (après-midi) 19/07/1995
Amendements en commission - 12 (SE 1995) - N° 2 Amendement(s) en commission 10/01/1996
Amendements en commission - 12 (SE 1995) - N° 3 Amendement(s) en commission 10/01/1996
Amendements en séance - 12 (SE 1995) - N° 5 Amendement(s) en séance 06/02/1996
Amendements en séance - 12 (SE 1995) - N° 6 Amendement(s) en séance 06/02/1996
Compte rendu intégral - 7 (1995-1996) Compte rendu intégral Séance du mardi 6 février 1996 06/02/1996

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos