Amendements en séance - 12 (SE 1995) - N° 5

Navigation

Amendement(s) en séance

Informations générales

  • Date : 06/02/1996
  • Auteurs : Caroline Persoons
  • Groupes politiques : PRL- FDF- MCC
  • Matières :
    • conseil
    • enseignement universitaire

Documents associés

Proposition de décret - 12 (SE 1995) - N° 1 Proposition de décret modifiant le décret du 3 avril 1980 créant le Conseil interuniversitaire de la Communauté française 05/07/1995
Compte rendu intégral - 6 (SE 1995) Compte rendu intégral Séance du mercredi 19 juillet 1995 (après-midi) 19/07/1995
Amendements en commission - 12 (SE 1995) - N° 2 Amendement(s) en commission 10/01/1996
Amendements en commission - 12 (SE 1995) - N° 3 Amendement(s) en commission 10/01/1996
Rapport de commission - 12 (SE 1995) - N° 4 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 16/01/1996
Amendements en séance - 12 (SE 1995) - N° 6 Amendement(s) en séance 06/02/1996
Compte rendu intégral - 7 (1995-1996) Compte rendu intégral Séance du mardi 6 février 1996 06/02/1996

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Agenda
« Octobre 2014 »
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
2728293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Vidéos de la séance

La séance en direct