Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Décret instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques.

Décret - 137 (1993-1994) - N° 260

Décret instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques.

Informations générales

  • Date : 21/02/1994
  • Auteurs : Jacques Marchal
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • artistes/écrivains
    • arts plastiques
    • Conseil de la Communauté Française
    • prix décernés par le Parlement de la Communauté française

Documents associés

Proposition de décret - 137 (1993-1994) - N° 1 Proposition de décret instituant un prix du Conseil en vue de récompenser une oeuvre originale d'un jeune artiste de la Communauté française dans le domaine des arts plastiques 13/12/1993
Rapport de commission - 137 (1993-1994) - N° 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et du Tourisme 13/01/1994
Amendements en séance - 137 (1993-1994) - N° 3 Amendement(s) en séance 08/02/1994
Compte rendu intégral - 9 (1993-1994) Compte rendu intégral Séance du 8 février 1994 08/02/1994

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos