Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Rapport de commission - 94 (1995-1996) - N° 9

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Informations générales

  • Date : 15/07/1996
  • Auteurs : Dominique Cogels-Le Grelle, Pierre Hazette
  • Groupes politiques : PSC, PRL- FDF- MCC
  • Matières :
    • emploi
    • enseignement supérieur
    • mise en disponibilité du personnel (fonction publique)
    • personnel
    • personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
    • personnel de l'enseignement
    • spécialités paramédicales
    • statut administratif (fonction publique)
    • titres requis (fonction publique)

Documents associés

Projet de décret - 94 (1995-1996) - N° 1 Projet de décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française 01/07/1996
Amendements en commission - 94 (1995-1996) - N° 2 Amendement(s) en commission 10/07/1996
Amendements en commission - 94 (1995-1996) - N° 3 Amendement(s) en commission 10/07/1996
Amendements en commission - 94 (1995-1996) - N° 4 Amendement(s) en commission 10/07/1996
Amendements en commission - 94 (1995-1996) - N° 5 Amendement(s) en commission 10/07/1996
Amendements en commission - 94 (1995-1996) - N° 6 Amendement(s) en commission 10/07/1996
Amendements en commission - 94 (1995-1996) - N° 7 Amendement(s) en commission 10/07/1996
Amendements en commission - 94 (1995-1996) - N° 8 Amendement(s) en commission 10/07/1996
Amendements en séance - 94 (1995-1996) - N° 10 Amendement(s) en séance 15/07/1996
Amendements en séance - 94 (1995-1996) - N° 11 Amendement(s) en séance 15/07/1996
Compte rendu intégral - 17 (1995-1996) Compte rendu intégral Séances du vendredi 19 juillet 1996 (matin et après-midi) 19/07/1996
Avis du Conseil d'État - 94 (1995-1996) - N° 12 Avis du Conseil d'Etat 24/07/1996
Compte rendu intégral - 18 (1995-1996) Compte rendu intégral Séance du 25 juillet 1996 (après-midi) 25/07/1996
Décret - 94 (1995-1996) - N° 317 Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française 25/07/1996
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos