Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recheche scientifique

Rapport de commission - 136 (1996-1997) - N° 4

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recheche scientifique

Informations générales

  • Date : 28/01/1997
  • Auteurs : Maurice Bodson
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • enseignement supérieur
    • étudiants (enseignement supérieur)
    • financement
    • langue française

Documents associés

Projet de décret - 136 (1996-1997) - N° 1 Projet de décret modifiant la législation dans le domaine de l'enseignement 14/01/1997
Amendements en commission - 136 (1996-1997) - N° 2 Amendement(s) en commission 23/01/1997
Amendements en commission - 136 (1996-1997) - N° 3 Amendement(s) en commission 23/01/1997
Compte rendu intégral - 10 (1996-1997) Compte rendu intégral Commission plénière Séance du mardi 28 janvier 1997 (après-midi) 28/01/1997
Compte rendu intégral - 11 (1996-1997) Compte rendu intégral Séances du mardi 4 février 1997 (matin et après-midi) 04/02/1997
Compte rendu intégral - 11 (1995-1996) Compte rendu intégral Séance du 2 avril 1996 (matin et après-midi) 02/04/1996
Décret - 136 (1996-1997) - N° 325 Décret modifiant la législation dans le domaine de l'enseignement réformant l'organisation et le financement de l'enseignement supérieur 04/02/1997

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Novembre
LuMaMeJeVeSaDi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos