Décret - 39 (SE 1992) - N° 215

Navigation

Décret-programme

Informations générales

  • Date : 26/06/1992
  • Matières :
    • aide aux personnes
    • audiovisuel
    • bâtiments scolaires
    • budget
    • décret-programme
    • enseignement
    • minerval
    • ONE (Office de la Naissance et de l'Enfance)
    • Pacte scolaire
    • personnel de l'enseignement
    • politique culturelle

Documents associés

Projet de décret - 39 (SE 1992) - N° 1 Projet de décret-programme 02/06/1992
Rapport de commission - 39 (SE 1992) - N° 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche 18/06/1992
Amendements en séance - 39 (SE 1992) - N° 4 Amendement(s) en séance 22/06/1992
Compte rendu intégral - 9 (SE 1992) Compte rendu intégral Séance du lundi 22juin 1992 22/06/1992
Compte rendu intégral - 10 (SE 1992) Compte rendu intégral Séances du mardi 23 juin 1992 (matin et après-midi) 23/06/1992
Compte rendu intégral - 10 (1994-1995) Compte rendu intégral Séance du jeudi 9 mars 1995 (matin et après-midi) 09/03/1995

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
1234567
891011121314
15161718192021
22232425262728
293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos