Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Projet de décret relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

Projet de décret - 128 (2000-2001) - N° 1

Projet de décret relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

Informations générales

  • Date : 22/11/2000
  • Matières :
    • lutte contre le dopage / prévention du dopage
    • promotion de la santé dans la pratique du sport

Documents associés

Amendements en commission - 128 (2000-2001) - N° 2 Amendement(s) en commission 09/01/2001
Rapport de commission - 128 (2000-2001) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse 09/01/2001
Compte rendu intégral - 9 (2000-2001) Compte rendu intégral Séances du mardi 20 février 2001 (matin et après-midi) 20/02/2001
Amendements en séance - 128 (2000-2001) - N° 4 Amendement(s) en séance 20/02/2001
Décret - 128 (2000-2001) - N° 484 Décret relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française 08/03/2001

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos