Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Avis présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Avis d'une commission annexe - 183 (2000-2001) - N° 5

Avis présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Informations générales

  • Date : 19/06/2001
  • Auteurs : Dany Smeets
  • Groupes politiques : ECOLO
  • Matières :
    • centres de vacances
    • centres PMS (psycho-médico-sociaux)
    • décret-programme
    • enseignement
    • enseignement secondaire professionnel
    • enseignement secondaire technique
    • enseignement supérieur artistique
    • étudiants (enseignement supérieur)
    • fonds - placements - investissement (finances publiques)
    • Inspection médicale scolaire (IMS)
    • normes d'encadrement (enseignement)
    • subventions et/ou dotations
    • traitements et/ou barèmes (fonction publique)

Documents associés

Projet de décret - 183 (2000-2001) - N° 1 Projet de décret - programme portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, l'enseignement, les centres de vacances et l'inspection médicale scolaire 14/06/2001
Avis d'une commission annexe - 183 (2000-2001) - N° 3 Avis présenté au nom de la Commission de l'Education 19/06/2001
Avis d'une commission annexe - 183 (2000-2001) - N° 4 Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 19/06/2001
Amendements en commission - 183 (2000-2001) - N° 2 Amendement(s) en commission 25/06/2001
Rapport de commission - 183 (2000-2001) - N° 6 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité 25/06/2001
Compte rendu intégral - 16 (2000-2001) Compte rendu intégral Séance du mercredi 4 juillet 2001 (matin et après-midi) 04/07/2001
Amendements en séance - 183 (2000-2001) - N° 7 Amendement(s) en séance 04/07/2001
Décret - 183 (2000-2001) - N° 506 Décret-programme portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, l'enseignement, les centres de vacances et l'inspection médicale scolaire 12/07/2001
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos