Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma

Rapport de commission - 172 (2000-2001) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma

Informations générales

  • Date : 19/06/2001
  • Auteurs : Amina Derbaki Sbaï
  • Groupes politiques : PRL- FDF- MCC
  • Matières :
    • Observatoire des politiques culturelles
    • organisme paracommunautaire

Documents associés

Projet de décret - 172 (2000-2001) - N° 1 Projet de décret érigeant l'Observatoire des politiques culturelles en établissement à gestion séparée 30/05/2001
Compte rendu intégral - 16 (2000-2001) Compte rendu intégral Séance du mercredi 4 juillet 2001 (matin et après-midi) 04/07/2001
Décret - 172 (2000-2001) - N° 496 Décret érigeant l'Observatoire des politiques culturelles en établissement à gestion séparée 12/07/2001

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos