Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Décret - programme portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, le Fonds Ecureuil de la Communauté française, l'euro, les institutions universitaires, le Centre hospitalier universitaire de Liège, les centres psycho-médico-sociaux, les services de promotion de la santé à l'école, l'enseignement, le Centre technique horticole de Gembloux

Décret - 343 (2002-2003) - N° 583

Décret - programme portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, le Fonds Ecureuil de la Communauté française, l'euro, les institutions universitaires, le Centre hospitalier universitaire de Liège, les centres psycho-médico-sociaux, les services de promotion de la santé à l'école, l'enseignement, le Centre technique horticole de Gembloux

Informations générales

  • Date : 19/12/2002
  • Matières :
    • budget
    • centres hospitaliers universitaires
    • centres Psycho-Médico-Sociaux
    • décret-programme
    • économie
    • enseignement
    • enseignement supérieur
    • enseignement universitaire
    • fonds - placements - investissement (finances publiques)
    • Fonds Ecureuil de la Communauté française
    • services de promotion de la santé à l'école (PSE)

Documents associés

Projet de décret - 343 (2002-2003) - N° 1 Projet de décret - programme portant diverses mesures concernant les fonds budgétaires, le Fonds Ecureuil de la Communauté française, l'euro, les institutions universitaires, le Centre hospitalier universitaire de Liège, les centres psycho-médico-sociaux, les services de promotion de la santé à l'école, l'enseignement, le Centre technique horticole de Gembloux 21/11/2002
Avis d'une commission annexe - 343 (2002-2003) - N° 2 Avis présenté au nom de la Commission de l'Education 27/11/2002
Avis d'une commission annexe - 343 (2002-2003) - N° 3 Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 27/11/2002
Amendements en commission - 343 (2002-2003) - N° 4 Amendement(s) en commission 28/11/2002
Rapport de commission - 343 (2002-2003) - N° 5 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité 28/11/2002
Compte rendu intégral - 4 (2002-2003) Compte rendu intégral Séance du mardi 10 décembre 2002 (matin et après-midi) 10/12/2002
Compte rendu intégral - 5 (2002-2003) Compte rendu intégral Séance du mercredi 11 décembre 2002 (matin et après-midi) 11/12/2002
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Mai
LuMaMeJeVeSaDi
123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031
Mot du Président

Président Courard

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos