Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Avis présenté au nom de la Commission de l'Education

Avis d'une commission annexe - 186 (2005-2006) - N° 3

Avis présenté au nom de la Commission de l'Education

Informations générales

  • Date : 24/11/2005
  • Auteurs : Françoise Fassiaux-Looten
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • bâtiments scolaires
    • centres PMS (psycho-médico-sociaux)
    • Conseil d'Etat
    • Décret "Discriminations positives / Emancipation sociale"
    • enseignement
    • enseignement maternel
    • enseignement supérieur
    • enseignement supérieur artistique
    • enseignement universitaire
    • financement
    • Fonds national pour la Recherche scientifique (FNRS)
    • internats et/ou homes d'accueil (enseignement)
    • personnel de l'enseignement
    • population scolaire
    • social
    • subventions et/ou dotations
    • traitements et/ou barèmes (fonction publique)

Documents associés

Projet de décret - 186 (2005-2006) - N° 1 Projet de décret-programme portant diverses mesures concernant les internats, les centres psycho-médico-sociaux, les bâtiments scolaires, le mode de calcul des subventions de fonctionnement dans l'enseignement maternel ordinaire, les discriminations positives, les institutions universitaires, les hautes écoles et les subsides sociaux 18/11/2005
Compte rendu intégral - 3 (2005-2006) Compte rendu intégral Séance du mardi 22 novembre 2005 (matin et après-midi) 22/11/2005
Avis d'une commission annexe - 186 (2005-2006) - N° 2 Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 25/11/2005
Erratum - 186 (2005-2006) - N° 6 Erratum à l'avis présenté par la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique 25/11/2005
Amendements en commission - 186 (2005-2006) - N° 4 Amendement(s) en commission 25/11/2005
Rapport de commission - 186 (2005-2006) - N° 5 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport 01/12/2005
Compte rendu intégral - 4 (2005-2006) Compte rendu intégral Séance du mardi 6 décembre 2005 (matin et après-midi) 06/12/2005
Compte rendu intégral - 5 (2005-2006) Compte rendu intégral Séance du mercredi 7 décembre 2005 (matin et après-midi) 07/12/2005
Décret - 186 (2005-2006) - N° 760 Décret-programme portant diverses mesures concernant les internats, les centres psycho-médico-sociaux, les bâtiments scolaires, le mode de calcul des subventions de fonctionnement dans l'enseignement maternel ordinaire, les discriminations positives, les institutions universitaires, les hautes écoles et les subsides sociaux 16/12/2005
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos