Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education

Rapport de commission - 251 (2005-2006) - N° 3

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education

Informations générales

  • Date : 17/05/2006
  • Auteurs : Nicole Docq
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • conseils de recours à l'encontre des décisions des conseils de classe
    • Contrat pour l'école
    • enseignement primaire
    • enseignement secondaire
    • résultats scolaires, sanction des études, certification et diplômes

Documents associés

Projet de décret - 251 (2005-2006) - N° 1 Projet de décret relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire 10/05/2006
Compte rendu intégral - 14 (2005-2006) Compte rendu Intégral Séance du mardi 16 mai 2006 (matin et après-midi) 16/05/2006
Amendements en commission - 251 (2005-2006) - N° 2 Amendement(s) en commission 17/05/2006
Compte rendu intégral - 15 (2005-2006) Compte rendu intégral Séance du mardi 30 mai 2006 (matin et après-midi) 30/05/2006
Décret - 251 (2005-2006) - N° 768 Décret relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire 02/06/2006
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Août
LuMaMeJeVeSaDi
1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos