Amendements en commission - 394 (2006-2007) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

  • Date : 25/04/2007
  • Auteurs : Marc Elsen, Véronique Jamoulle, Marcel Neven
  • Groupes politiques : cdH, PS, MR
  • Matières :
    • personnel de l'enseignement
    • résultats scolaires, sanction des études, certification et diplômes
    • titres requis (fonction publique)

Documents associés

Projet de décret - 394 (2006-2007) - N° 1 Projet de décret modifiant certaines dispositions en matière de titres requis et de titres jugés suffisants dans l'enseignement 06/04/2007
Compte rendu intégral - 14 (2006-2007) Compte rendu intégral Séance du mardi 24 avril 2007 (après-midi) 24/04/2007
Rapport de commission - 394 (2006-2007) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education 25/04/2007
Compte rendu intégral - 15 (2006-2007) Compte rendu intégral Séance du mardi 8 mai 2007 (après-midi) 08/05/2007
Décret - 394 (2006-2007) - N° 810 Décret modifiant certaines dispositions en matière de titres requis et de titres jugés suffisants dans l'enseignement 11/05/2007

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Août
LuMaMeJeVeSaDi
1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos