Amendements en commission - 499 (2007-2008) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

  • Date : 09/01/2008
  • Auteurs : Anne-Marie Corbisier-Hagon, Françoise Fassiaux-Looten
  • Groupes politiques : cdH, PS
  • Matières :
    • enseignement de promotion sociale
    • enseignement secondaire en alternance
    • enseignement secondaire professionnel
    • enseignement secondaire spécial
    • enseignement secondaire technique
    • enseignement supérieur
    • Europe
    • fonds - placements - investissement (finances publiques)

Documents associés

Projet de décret - 499 (2007-2008) - N° 1 Projet de décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur 13/12/2007
Compte rendu intégral - 11 (2007-2008) Compte rendu intégral Séance du mardi 8 janvier 2008 (après-midi) 08/01/2008
Rapport de commission - 499 (2007-2008) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education 09/01/2008
Compte rendu intégral - 12 (2007-2008) Compte rendu intégral Séance du mardi 22 janvier 2008 (après-midi) 22/01/2008
Décret - 499 (2007-2008) - N° 852 Décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur 01/02/2008
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Août
LuMaMeJeVeSaDi
1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos