Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Compte rendu intégral Séance du lundi 8 décembre 2008 (après-midi)

Compte rendu intégral - 6 (2008-2009)

Compte rendu intégral Séance du lundi 8 décembre 2008 (après-midi)

Informations générales

  • Date : 08/12/2008

Documents associés

Projet de décret - 623 (2008-2009) - N° 1 Projet de décret modifiant le décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école et le décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives 04/12/2008
Amendements en commission - 623 (2008-2009) - N° 2 Amendement(s) en commission 11/12/2008
Rapport de commission - 623 (2008-2009) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la Jeunesse 11/12/2008
Compte rendu intégral - 8 (2008-2009) Compte rendu intégral Séance du mardi 6 janvier 2009 (après-midi) 06/01/2009
Décret - 623 (2008-2009) - N° 903 Décret modifiant le décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école et le décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives 08/01/2009
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Janvier
LuMaMeJeVeSaDi
123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos