Amendements en séance - 611 (2008-2009) - N° 8

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Amendement(s) en séance

Informations générales

  • Date : 08/12/2008
  • Matières :
    • accord de coopération
    • bâtiments scolaires
    • budget
    • budget de la Communauté française
    • cancers
    • centres de technologies avancées (CTA)
    • centres de validation des compétences
    • centres PMS (psycho-médico-sociaux)
    • centres PMS (psycho-médico-sociaux)
    • chaînes de radio privées
    • dépenses / coût
    • dépistage des maladies et/ou pathologies
    • enseignement
    • enseignement de promotion sociale
    • enseignement fondamental
    • enseignement secondaire
    • Europe
    • financement
    • fonds - placements - investissement (finances publiques)
    • Fonds d'aide à la création radiophonique (FACR)
    • Inspection scolaire
    • internats et/ou homes d'accueil (enseignement)
    • jurys de la Communauté française
    • personnel
    • personnel de l'enseignement
    • prévention du cancer
    • radiodiffusion
    • redevance radio-télévision
    • subventions et/ou dotations
    • syndicats
    • transports publics

Documents associés

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Compte rendu intégral - 5 (2008-2009) Compte rendu intégral Séances du mardi 25 novembre 2008 (matin et après-midi) 25/11/2008
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Avis d'une commission annexe - 611 (2008-2009) - N° 3 Avis présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma 27/11/2008
Avis d'une commission annexe - 611 (2008-2009) - N° 4 Avis présenté au nom de la Commission de l'Education 27/11/2008
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Compte rendu intégral - 7 (2008-2009) Compte rendu intégral Séances du mardi 9 décembre 2008 (matin et après-midi) 09/12/2008
Décret - 611 (2008-2009) - N° 912 Décret-programme portant diverses mesures concernant la radiodiffusion, la création d'un fonds budgétaire relatif au financement des programmes de dépistage des cancers, les établissements d'enseignement, les internats, les centres psycho-médico-sociaux, et les bâtiments scolaires 12/12/2008
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