| Projet de décret - 142 (2010-2011) - N° 1 |
Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives au sport en Communauté française, aux fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté française, au Conseil de la transmission de la mémoire, à l'enseignemnt obligatoire et à l'enseignement de promotion sociale, aux bâtiments scolaires, au financement des institutions universitaires et des hautes écoles, à la politique scientifique et universitaire, au transfert de l'enseignement supérieur de l'architecture à l'université, et aux aides aux institutions universitaires et à la négociation en communauté française. |
25/11/2010 |
| Avis d'une commission annexe - 142 (2010-2011) - N° 5 |
Avis présenté au nom de la Commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires |
29/11/2010 |
| Avis d'une commission annexe - 142 (2010-2011) - N° 2 |
Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur |
30/11/2010 |
| Avis d'une commission annexe - 142 (2010-2011) - N° 4 |
Avis présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des Membres du Gouvernement et des dépenses électorales |
30/11/2010 |
| Avis d'une commission annexe - 142 (2010-2011) - N° 3 |
Avis présenté au nom de la Commission de l'Education |
30/11/2010 |
| Rapport de commission - 142 (2010-2011) - N° 7 |
Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport |
30/11/2010 |
| Compte rendu intégral - 5 (2010-2011) |
Compte rendu intégral
Séances du mercredi 1er décembre 2010 (matin et après-midi) |
01/12/2010 |
| Compte rendu intégral - 6 (2010-2011) |
Compte rendu intégral
Séance du mardi 14 décembre 2010 (après-midi) |
14/12/2010 |
| Compte rendu intégral - 7 (2010-2011) |
Compte rendu intégral
Séances du mercredi 15 décembre 2010 (matin et après-midi) |
15/12/2010 |
| Décret - 142 (2010-2011) - N° 988 |
Décret - programme portant diverses mesures relatives au sport en Communauté française, aux fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté française, au Conseil de la transmission de la mémoire, à l'enseignemnt obligatoire et à l'enseignement de promotion sociale, aux bâtiments scolaires, au financement des institutions universitaires et des hautes écoles, à la politique scientifique et universitaire, au transfert de l'enseignement supérieur de l'architecture à l'université, et aux aides aux institutions universitaires et à la négociation en communauté française |
15/12/2010 |
