Rapport de commission présenté au nom de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du gouvernement et des dépenses électorales
Informations générales
- Date : 17/04/2012
- Auteurs : Marianne Saenen
- Groupes politiques : ECOLO
- Matières :
- devoir de mémoire
Documents associés
| Proposition de résolution - 352 (2011-2012) - N° 1 | Proposition de résolution visant à promouvoir la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale | 21/03/2012 |
| Compte rendu intégral - 13 (2011-2012) | Compte rendu intégral Séances plénières du mercredi 21 mars 2012 (matin et après-midi) | 21/03/2012 |
| Compte rendu intégral - 15 (2011-2012) | Compte rendu intégral Séance du mercredi 2 mai 2012 | 02/05/2012 |
Quelques documents sur les mêmes thèmes
| Proposition de résolution - 256 (2011-2012) - N° 1 | Proposition de résolution visant à promouvoir la commémoration du centenaire de la première guerre mondiale | 03/10/2011 |
| Proposition de résolution - 452 (2012-2013) - N° 1 | Proposition de résolution visant à donner suite au sein de la Communauté française, dans le cadre de ses compétences, à la résolution du Sénat visant à reconnaître la responsabilité de l'Etat belge pour la persécution des Juifs en Belgique pendant la Deuxième Guerre mondiale | 29/01/2013 |
| Décret - 652 (2008-2009) - N° 914 | Décret relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité et des crimes de guerre | 13/03/2009 |