Décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4
Informations générales
- Date : 05/12/2013
- Matières :
- enseignement secondaire ordinaire
- enseignement secondaire spécial
- enseignement secondaire technique de qualification
- grilles-horaires (enseignement)
- stages (enseignement / formation)
Documents associés
| Projet de décret - 559 (2013-2014) - N° 1 | Projet de décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4 | 07/11/2013 |
| Rapport de commission - 559 (2013-2014) - N° 3 | Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education | 19/11/2013 |
| Compte rendu intégral - 7 (2013-2014) | Compte rendu intégral Séances du mercredi 20 novembre 2013 (matin et après-midi) | 20/11/2013 |
| Compte rendu intégral - 8 (2013-2014) | Compte rendu intégral Séance du mercredi 4 décembre 2013 | 04/12/2013 |
Quelques documents sur les mêmes thèmes
| Amendements en commission - 559 (2013-2014) - N° 2 | Amendements en commission | 19/11/2013 |
