Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture et de l'Enfance
Informations générales
- Date : 29/09/2016
- Auteurs : Isabelle Emmery
- Groupes politiques : PS
- Matières :
- administration publique
- aide à la production en arts de la scène
- artistes/écrivains
- arts de la scène
- Charte associative
- coopération
- établissements d'enseignement
- politique culturelle
- promotion culturelle et/ou artistique
- promotion des artistes et des écrivains de la Communauté française
- reconnaissance administrative et/ou labellisation
- reconnaissance et subvention
- théâtre pour l'enfance et la jeunesse
Documents associés
Projet de décret - 332 (2015-2016) - N° 1 | Projet de décret modifiant le Décret-Cadre du 10 avril 2003 relatif à la reconnaissance et au subventionnement du secteur professionnel des arts de la scène | 12/09/2016 |
Compte rendu intégral - 1 (2016-2017) | Compte rendu intégral - Séance du jeudi 22 septembre 2016 | 22/09/2016 |
Amendements en commission - 332 (2015-2016) - N° 2 | Amendement(s) en commission | 29/09/2016 |
Compte rendu intégral - 2 (2016-2017) | Compte rendu intégral - Séance du mercredi 12 octobre 2016 | 12/10/2016 |
Décret - 332 (2015-2016) - N° 1275 | Décret du 13 octobre 2016 modifiant le Décret-Cadre du 10 avril 2003 relatif à la reconnaissance et au subventionnement du secteur professionnel des arts de la scène | 13/10/2016 |
Quelques documents sur les mêmes thèmes
Texte adopté - 332 (2015-2016) - N° 4 | Projet de décret modifiant le Décret-Cadre du 10 avril 2003 relatif à la reconnaissance et au subventionnement du secteur professionnel des arts de la scène | 12/10/2016 |