Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Décret relatif à la programmation d'options, pour les années scolaires 2016-2017 et 2017-2018, dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant, ainsi que dans l'enseignement spécialisé de forme 4

Décret - 289 (2015-2016) - N° 1267

Décret relatif à la programmation d'options, pour les années scolaires 2016-2017 et 2017-2018, dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant, ainsi que dans l'enseignement spécialisé de forme 4

Informations générales

  • Date : 16/06/2016
  • Matières :
    • décret
    • enseignement secondaire qualifiant
    • enseignement spécial
    • formation professionnelle
    • options, branches enseignées, programmes d'études, orientation scolaire
    • organisation des cours et/ou services et/ou infrastructures dans l'enseignement
    • Pacte pour un enseignement d'excellence

Documents associés

Projet de décret - 289 (2015-2016) - N° 1 Projet de décret relatif à la programmation d'options, pour les années scolaires 2016-2017 et 2017-2018, dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant, ainsi que dans l'enseignement spécialisé de forme 4 24/05/2016
Compte rendu intégral - 18 (2015-2016) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 1er juin 2016 01/06/2016
Rapport de commission - 289 (2015-2016) - N° 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education 01/06/2016
Compte rendu intégral - 19 (2015-2016) Compte rendu intégral - Séance du 15 juin 2016 15/06/2016

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Février
LuMaMeJeVeSaDi
1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728
Mot du Président

Président Courard

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos