Décret - programme portant diverses mesures relatives à l'audiovisuel et aux médias, aux affaires générales, aux Fonds budgétaires, aux infrastructures culturelles, à la culture, à l'enfance, aux bâtiments scolaires, à l'enseignement supérieur et à la recherche
Informations générales
- Date : 14/12/2016
- Matières :
- audiovisuel
- bâtiments scolaires
- Centre d'aide à la presse écrite
- compétence communautaire
- dépistage des maladies et/ou pathologies
- enfance
- enseignement supérieur
- enseignement supérieur non universitaire
- financement
- fonds budgétaires de la Communauté française
- médias
- ONE (Office de la Naissance et de l'Enfance)
- promotion de la santé à l'école (PSE)
- recherche scientifique
- reconnaissance et subvention
- santé (en général)
- services et/ou infrastructures en matières culturelles
- transfert
- vaccination
Documents associés
Projet de décret - 366 (2016-2017) - N° 1 | Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives à l'audiovisuel et aux médias, aux affaires générales, aux Fonds budgétaires, aux infrastructures culturelles, à la culture, à l'enfance, aux bâtiments scolaires, à l'enseignement supérieur et à la recherche | 17/11/2016 |
Avis d'une commission annexe - 366 (2016-2017) - N° 2 | Avis présenté au nom de la commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias | 29/11/2016 |
Avis d'une commission annexe - 366 (2016-2017) - N° 3 | Avis présenté au nom de la commission de l'Education | 29/11/2016 |
Compte rendu intégral - 6 (2016-2017) | Compte rendu intégral - Séance du mercredi 30 novembre 2016 | 30/11/2016 |
Avis d'une commission annexe - 366 (2016-2017) - N° 4 | Avis présenté au nom de la commission de la Culture et de l'Enfance | 01/12/2016 |
Rapport de commission - 366 (2016-2017) - N° 6 | Rapport de commission présenté au nom de la commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative | 01/12/2016 |
Compte rendu intégral - 7 (2016-2017) | Compte rendu intégral - Séance du mercredi 14 décembre 2016 | 14/12/2016 |
Quelques documents sur les mêmes thèmes
Amendements en commission - 366 (2016-2017) - N° 5 | Amendement en commission | 29/11/2016 |