Amendements en commission - 504 (2016-2017) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

  • Date : 03/10/2017
  • Auteurs : Mathilde Vandorpe, Isabelle Stommen , Olga Zrihen, Jean-Pierre Denis
  • Groupes politiques : cdH, PS
  • Matières :
    • enseignement fondamental
    • enseignement secondaire
    • personnel enseignant
    • services et/ou infrastructures dans l'enseignement et organisation des cours
    • titres requis des membres du personnel de l'enseignement

Documents associés

Projet de décret - 504 (2016-2017) - N° 1 Projet de décret portant mesures diverses en vue de faciliter la mise en oeuvre du principe de priorisation des titres telle que prévue par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française 12/07/2017
Compte rendu intégral - 20 (2016-2017) Compte rendu intégral - Séance du mardi 18 juillet 2017 18/07/2017
Rapport de commission - 504 (2016-2017) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education 03/10/2017

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Président Courard

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos