Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Rapport de commission - 516 (2016-2017) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias

Informations générales

  • Date : 03/10/2017
  • Auteurs : Joëlle Kapompole
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • Commission des titres pour l'accès aux fonctions dans l'enseignement
    • conditions générales d'accès à un emploi dans la fonction publique
    • droit et/ou législation
    • enseignement obligatoire
    • Europe
    • instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation dans l'enseignement
    • personnel enseignant
    • reconnaissance administrative et/ou labellisation
    • titres requis des membres du personnel de l'enseignement

Documents associés

Projet de décret - 516 (2016-2017) - N° 1 Projet de décret relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions enseignantes dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française 04/09/2017
Compte rendu intégral - 1 (2017-2018) Compte rendu intégral - Séance du jeudi 21 septembre 2017 21/09/2017

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
3031
Mot du Président

Président Courard

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos