Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales

Rapport de commission - 580 (2017-2018) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales

Informations générales

  • Date : 29/01/2018
  • Auteurs : Patricia Potigny
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • animation culturelle et/ou éducation permanente
    • associations dans le domaine des activités physiques et/ou sportives
    • centres culturels et maisons de la culture
    • chaînes de télévision locales
    • emploi
    • lecture publique en Communauté française
    • maisons et centres de jeunes
    • organisations et mouvements de jeunesse
    • personnel
    • PointCulture
    • rémunérations
    • secteur non marchand
    • services et/ou infrastructures en matières culturelles
    • subventions et/ou dotations

Documents associés

Projet de décret - 580 (2017-2018) - N° 1 Projet de décret modifiant le décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française 19/01/2018
Compte rendu intégral - 9 (2017-2018) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 31 janvier 2018 31/01/2018
Compte rendu intégral - 10 (2017-2018) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 21 février 2018 21/02/2018

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Octobre
LuMaMeJeVeSaDi
1234567
891011121314
15161718192021
22232425262728
293031
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos