Amendement(s) en commission
Informations générales
- Date : 20/02/2018
- Auteurs : Laetitia Brogniez, Véronique Durenne, Carine Lecomte, Lyseline Louvigny
- Groupes politiques : MR
- Matières :
- accès au savoir, à la culture et à l'information
- civisme et/ou citoyenneté
- convention / accord / charte
- diversité culturelle
- droits de l'homme
- éducation intellectuelle, morale, sociale et culturelle
- égalité des genres
- immigrés
- instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation
- jeunesse
- primo-arrivants
- racisme
- reconnaissance administrative et/ou labellisation
- reconnaissance et subvention
- subventions et/ou dotations
Documents associés
| Projet de décret - 590 (2017-2018) - N° 1 | Projet de décret relatif à la Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité | 09/02/2018 |
| Rapport de commission - 590 (2017-2018) - N° 3 | Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances | 20/02/2018 |
| Compte rendu intégral - 10 (2017-2018) | Compte rendu intégral - Séance du mercredi 21 février 2018 | 21/02/2018 |
| Compte rendu intégral - 11 (2017-2018) | Compte rendu intégral - Séance du mercredi 7 mars 2018 | 07/03/2018 |
| Amendements en séance - 590 (2017-2018) - N° 5 | Amendement(s) en séance | 07/03/2018 |
Quelques documents sur les mêmes thèmes
| Texte adopté - 590 (2017-2018) - N° 6 | Projet de décret relatif à la Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité | 07/03/2018 |
| Décret - 590 (2017-2018) - N° 1374 | Décret relatif à la Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité | 08/03/2018 |
