Amendements en commission - 590 (2017-2018) - N° 2

Navigation

Amendement(s) en commission

Informations générales

  • Date : 20/02/2018
  • Auteurs : Laetitia Brogniez, Véronique Durenne, Carine Lecomte, Lyseline Louvigny
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • accès au savoir, à la culture et à l'information
    • civisme et/ou citoyenneté
    • convention / accord / charte
    • diversité culturelle
    • droits de l'homme
    • éducation intellectuelle, morale, sociale et culturelle
    • égalité des genres
    • immigrés
    • instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation
    • jeunesse
    • primo-arrivants
    • racisme
    • reconnaissance administrative et/ou labellisation
    • reconnaissance et subvention
    • subventions et/ou dotations

Documents associés

Projet de décret - 590 (2017-2018) - N° 1 Projet de décret relatif à la Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité 09/02/2018
Rapport de commission - 590 (2017-2018) - N° 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances 20/02/2018
Compte rendu intégral - 10 (2017-2018) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 21 février 2018 21/02/2018
Compte rendu intégral - 11 (2017-2018) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 7 mars 2018 07/03/2018
Amendements en séance - 590 (2017-2018) - N° 5 Amendement(s) en séance 07/03/2018

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Décembre
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos