Amendements en séance - 635 (2017-2018) - N° 3

Navigation

Amendement(s) en séance

Informations générales

  • Date : 27/06/2018
  • Matières :
    • contrôle et/ou inspection
    • enseignement supérieur
    • établissements d'enseignement
    • organisation des cours et/ou services et/ou infrastructures dans l'enseignement
    • Plan de réforme du paysage de l'enseignement supérieur
    • reconnaissance administrative et/ou labellisation

Documents associés

Proposition de décret - 635 (2017-2018) - N° 1 Proposition de décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études et visant à la transparence des établissements non reconnus 29/05/2018
Compte rendu intégral - 16 (2017-2018) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 30 mai 2018 30/05/2018
Rapport de commission - 635 (2017-2018) - N° 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias 12/06/2018
Compte rendu intégral - 18 (2017-2018) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 27 juin 2018 27/06/2018
Décret - 635 (2017-2018) - N° 1378 Décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études et visant à la transparence des établissements non reconnus 28/06/2018

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos