Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Documents Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Culture et de l'Enfance

Rapport de commission - 777 (2018-2019) - N° 2

Rapport de commission présenté au nom de la commission de la Culture et de l'Enfance

Informations générales

  • Date : 11/03/2019
  • Auteurs : Savine Moucheron
  • Groupes politiques : cdH
  • Matières :
    • accord de coopération
    • Commission communautaire commune (COCOM)
    • Communauté flamande
    • contrôle et/ou inspection
    • coopération communauté/communauté
    • crèche
    • droit et/ou législation
    • enfance
    • petite enfance
    • reconnaissance administrative et/ou labellisation
    • Région de Bruxelles-Capitale

Documents associés

Projet de décret - 777 (2018-2019) - N° 1 Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté flamande, la Communauté française et la Commission communautaire commune relatif à l'accueil des enfants à Bruxelles 26/02/2019
Compte rendu intégral - 13 (2018-2019) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 13 mars 2019 13/03/2019
Compte rendu intégral - 14 (2018-2019) Compte rendu intégral - Séance du mercredi 27 mars 2019 27/03/2019

Quelques documents sur les mêmes thèmes

Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Septembre
LuMaMeJeVeSaDi
1
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
30
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos