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Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 10 octobre 2007 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 31 mai 2006 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 9 mai 2007 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 9 mai 2007 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 23 mai 2007 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 4 juillet 2007 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 25 septembre 2007 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 31 mai 2006 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du lundi 17 octobre 2005 (après-midi)
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget de l'Education nationale-Régime français- pour l'année budgétaire 1972 Budget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1972-Secteur Santé publique et Famille Projet de décret augmentant et réduisant certains crédits ouverts pour l'année budgétaire 1972 et allouant des crédits supplémentaires pour des dépenses se rapportant aux années budgétaires 1971 et antérieures au budget de l'Education nationale-régime français Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale et du Budget
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1973-Secteur Culture française Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale et du Budget
Parlmentary DocumentRapport de commission complémentaire présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget des recettes de la Communauté française de l'année budgétaire 1985 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant la dotation au Conseil de la Communauté française pour l'année budgétaire 1985 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentSous-amendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentSous-amendement(s) en commission
Parlmentary DocumentPréfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Communauté française pour l'année 2009 transmise par la Cour des Comptes en application de l'article 77 des lois coordonnées sur la comptabilité de l'Etat
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séances du mardi 25 novembre 2008 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de la Formation permanente
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 22 janvier 2008 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 22 janvier 2008 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 24 janvier 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentProjet de budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2009
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentProjet de décret modifiant la loi du 28 avril 1953 sur l'enseignement universitaire par l'Etat
Parlmentary DocumentProposition de motion relative à un conflit d'intérêts Rapport sur la concertation entre la délégation de la Chambre des Représentants et la délégation du Parlement de la Communauté française par M. Walry
Parlmentary DocumentAvis présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentSous-amendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education Rapport préliminaire, présenté par M. Deghilage, sur les auditions tenues à l'occasion du débat général sur l'enseignement obligatoire
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1974-Secteur Classes moyennes Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du lundi 8 décembre 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1974-Secteur Communications Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1974-Secteur Santé publique et Famille Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1974-Secteur Agriculture Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1974-Secteur Travaux publics Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1974-Secteur Dotations Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1973 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1973-Secteur Education nationale Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1973-Secteur Communications Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1973-Secteur Santé publique et Famille Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProposition de décret modifiant le décret du 28 avril 2004 relatif à la différenciation du financement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 22 janvier 2008 (matin)
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
Parlmentary DocumentAvis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique à la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Communauté française et la Région wallonne relatif à la gestion administrative et financière des coordinations provinciales pour l'égalité entre les femmes et les hommes
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
Parlmentary DocumentBulletin des Questions et des Réponses
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 13 décembre 1990 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 7 janvier 1992
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 23 janvier 1992 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 20 février 1992
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 30 avril 1992
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séances du mardi 23 juin 1992 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 9 juillet 1992
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séances du mercredi 18 novembre 1992
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 17 décembre 1992 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du 18 décembre 1992 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 18 mars 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 29 avril 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 6 mai 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 13 mai 1993 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du 9 juin 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 23 juin 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 30 septembre 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 28 juin 1994 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 30 janvier 1996
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séances du jeudi 17 juillet 1997 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du vendredi 25 juin 1993 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séances du mardi 19 octobre 1993 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 19 mai 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 15 juillet 1993 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 19 mai 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du vendredi 16 juillet 1993 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du 27 juin 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 21 octobre 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 25 novembre 1993
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 14 décembre 1993 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séances du jeudi 24 mars 1994 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Commission plénière - séance du 20 avril 1994 Séance du mercredi 20 avril 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 18 octobre 1994 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Seance du jeudi 20 octobre 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 21 mars 1995
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 6 avril 1995
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 20 juillet 2004 (après-midi)
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