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Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 3 mai 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 20 juillet 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 16 novembre 1994 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séances du mardi 7 juillet 1998 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 8 janvier 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 30 novembre 1994
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Commission plénière - séance du mercredi 8 février 1995
Parlmentary DocumentJournée mondiale de la lutte contre le VIH/SIDA Réunion de parlementaires francophones organisée à l'initiative de l'APF - Section Belgique/Communauté française/Wallonie-Bruxelles Suivi de la résolution commune relative à la lutte contre le VIH/SIDA adoptée, en 2004, par le Parlement de la Communauté française, le Parlement wallon et l'Assemblée de la Commission communautaire française
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 9 mars 1995 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 23 octobre 2007 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 4 avril 1995
Parlmentary DocumentComposition du Bureau
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 24 octobre 2007 (après-midi)
Parlmentary DocumentRapport annuel du Service du Médiateur de la Communauté française (1er octobre 2006 au 30 septembre 2007)
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1973-Secteur Dotations Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1976-Secteur Culture française Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget de l'Education nationale de l'année budgétaire 1976-Régime français-crédits à affecter par le Conseil culturel Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1976-Secteur Classes moyennes Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport
Parlmentary DocumentBudget de l'Education nationale-Régime français- pour l'année budgétaire 1975-Crédits à affecter par le Conseil culturel Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1975-Secteur Classes moyennes Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1975-Secteur Affaires économiques Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1975-Secteur Santé publique et Famille Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1975-Secteur Agriculture Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1975-Secteur Travaux publics Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement et de l'Encouragement à la formation des chercheurs
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement et de l'Encouragement à la formation des chercheurs
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale et du Budget
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale et du Budget
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission du Règlement
Parlmentary DocumentBudget des Affaires culturelles de la Communauté culturelle française pour l'année budgétaire 1974 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1974 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget de l'Education nationale pour l'année budgétaire 1974-Régime français-Crédits à affecter par le Conseil culturel Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Sports
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1975-Secteur Culture française Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget de l'Education nationale-Régime français- de l'année budgétaire 1974-Ajustements à adopter par le Conseil culturel Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1974-Secteur Classes moyennes Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1974-Secteur Communications Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1974-Secteur Santé publique et Famille Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1974-Secteur Agriculture Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant l'ajustement des dépenses culturelles, Education nationale, pour l'année budgétaire 1989 Matières visées par l'article 59bis, § 2, 2°, de la Constitution. Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche.
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1976-Secteur Communications Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisiuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentProjet de décret relatif à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 13 février 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentRapport de commission complémentaire présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-télévision et du Cinéma.
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de Coopération entre la Communauté française et les Régions.
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et du Tourisme.
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1976-Secteur Affaires économiques Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1976-Secteur Santé publique et Famille Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1976-Secteur Agriculture Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1975 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de l'Education permanente
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de la Formation permanente
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 22 janvier 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Affaires sociales et de la Protection de la jeunesse.
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Affaires sociales et de la Protection de la jeunesse.
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales.
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Coopération internationale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Coopération internationale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
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