Documents

Navigation
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de l'Education permanente
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 27 février 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 12 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 13 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 13 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mardi 12 février 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 13 février 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la Jeunesse
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes
Parlmentary DocumentProjet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentProjet de décret portant assentiment à la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets de catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, faite à Tampere (Finlande) le 18 juin 1998
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision (ce document porte erronément la session 1980-1981)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision (voir document 41 (1979-1980) n° 4) -amendements (voir document 41 (1979-1980) n°s 5,6,7 et 9) -sous-amendement (voir document 41 (1979-1980) n° 8)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentRapport d'activité de la RTBF pour l'année 1978 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision (voir document 41 (1979-1980)-n°4) -amendements (voir document 41 (1979-1980)-n°s 5,6,7 et 9) -sous-amendements(voir document 41 (1979-1980)-n°8)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget de la Communauté française de l'année budgétaire 1981 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Sports
Parlmentary DocumentProjet de décret fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 13 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentDécret organisant l'enseignement spécialisé
Parlmentary DocumentProjet de décret relatif au Service général de l'Inspection, au Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du Service général de l'Inspection et des conseillers pédagogiques
Parlmentary DocumentProjet de décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
Parlmentary DocumentDécret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.
Parlmentary DocumentProjet de décret organisant l'enseignement spécialisé
Parlmentary DocumentProjet de décret modifiant le décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école et le décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de l'Education permanente
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget de l'Education nationale de l'année budgétaire 1975-Régime français-crédits à affecter par le Conseil culturel Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1975-Secteur Classes moyennes Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport
Parlmentary DocumentDécret modifiant le décret du 20 juin 2002 instituant un délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant en vue de renforcer l'indépendance et l'impartialité de ce dernier
Parlmentary DocumentDécret modifiant le titre IV du décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion et les titres Ier et II du décret du 17 décembre 2003 relatif à l'emploi dans le secteur socio-culturel et portant des dispositions diverses
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'Accord modifiant l'Accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000, fait à Luxembourg le 25 juin 2005.
Parlmentary DocumentDécret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé ; de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et de l'enseignement secondaire de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française
Parlmentary DocumentDécret relatif à l'instauration d'un cadastre de l'emploi non marchand en Communauté française
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'Accord interne entre les représentants des Gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, modifiant l'Accord interne du 18 septembre 2000 relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour la mise en oeuvre de l'accord de partenariat ACP-CE, fait à Luxembourg le 10 avril 2006.
Parlmentary DocumentDécret portant confirmation de certains profils de formation définis conformément à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à l'Accord de coopération conclu le 1er février 2007 entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la revalorisation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 28 février 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentProposition de résolution sur la proposition de directive modifiant la directive visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle
Parlmentary DocumentBulletin des Questions et des Réponses
Parlmentary DocumentRapport sur la concertation entre la délégation du Parlement flamand et la délégation du Parlement de la Communauté française présenté par
Parlmentary DocumentProposition de décret pour un dispositif de valorisation des acquis de l'expérience (VAE)
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008 Budget initial de l'ONE pour l'année 2008
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique (addenda)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales
Parlmentary DocumentInstitutions monocommunautaires à Bruxelles Premier rapport de la Commission de Coopération entre la Communauté française et la Région bruxelloise
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Juin
LuMaMeJeVeSaDi
12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
Mot du Président

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos