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Parlmentary DocumentProjet de décret visant la reconnaissance et le subventionnement du Comité olympique et interfédéral belge
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget des recettes de la Communauté française de l'année budgétaire 1990. Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement.
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1990. Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement.
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1977-Secteur Santé publique et Famille Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1977-Secteur Agriculture Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1977-Secteur Affaires économiques Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique (Ce document reprend aussi le document 86 (1982-1983) N° 3 bis dont le texte a été adopté en séance du 10 mars 1983)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le deuxième ajustement du budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1989 Rapport de commission présenté au nom de la commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1979-Secteur Culture française Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget de l 'Education nationale de l'année budgétaire 1979-Régime français-Crédits à affecter par le Conseil culturel Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1979-Secteur Classes moyennes Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1979-Secteur Communications Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1979-Secteur Santé publique et Famille Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1979-Secteur Agriculture Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1979-Secteur Affaires économiques Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentBudget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1979-Secteur Dotations Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1978-Secteur Culture française Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant l'ajustement du budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1989 Dépenses d'Education et de Recherche Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et du Tourisme
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Affaires sociales et de la Protection de la jeunesse
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget de l 'Education nationale de l'année budgétaire 1978-Régime français-Crédits à affecter par le Conseil culturel Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentTexte adopté par la Commission de la Jeunesse et de la Formation permanente
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget des recettes de la Communauté française de l'année budgétaire 1984 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 27 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 28 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Affaires sociales et de la Protection de la jeunesse
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision et du Cinéma
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Affaires sociales et de la Protection de la jeunesse
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, des Affaires générales et du Règlement
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des affaires culturelles de la Communauté culturelle française de l'année budgétaire 1978-Secteur Affaires économiques Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Politique générale
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant la dotation au Conseil de la Communauté française pour l'année budgétaire 1984 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1981 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1984 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentProjet de décret pour les dépenses culturelles, Education nationale, de l'année budgétaire 1984 Matières visées par l'article 59bis, § 2, 2°, de la Constitution Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget des dépenses culturelles, Education nationale, de l'année budgétaire 1983 Matières visées par l'article 59bis, § 2, 2°, de la Constitution Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentModifications du réglement du Conseil Réforme de la procédure budgétaire Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentLes institutions bicommunautaires Rapport de commission présenté au nom de la Commission de Coopération entre la Communauté française et la Région bruxelloise
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Radio-Télévision
Parlmentary DocumentAvis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant le budget des recettes de la Communauté française pour l'année budgétaire 1983 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentProjet de décret contenant la dotation au Conseil de la Communauté française pour l'année budgétaire 1983 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentBudget de la Communauté française de l'année budgétaire 1983 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentProjet de décret pour les dépenses culturelles, Education nationale, de l'année budgétaire 1983 Matières visées par l'article 59bis, § 2, 2°, de la Constitution Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education et de la Recherche scientifique
Parlmentary DocumentProjet de décret ajustant le budget de la Communauté française de l'année budgétaire 1982 Rapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Relations internationales et des Questions européennes
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé et des Sports
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentMemorandum du Conseil de la jeunesse d'expression française Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de la Formation permanente
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Jeunesse et de la Formation permanente
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentCommission d'enquête chargée d'étudier les conséquences pratiques du décret du 1er juillet 1982, relatif à l'épreuve de sensibilité cutanée à la tuberculine Rapport de commission final présenté au nom de la Commission
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Famille et de l'Aide sociale
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Beaux-Arts
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du jeudi 27 novembre 2008 (après-midi)
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission des Affaires générales, du Règlement et de la Comptabilité
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentProposition de décret relative aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du lundi 9 mars 2009 (après-midi)
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 27 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentProjet de décret portant diverses mesures en matière d'enseignement
Parlmentary DocumentDécret portant assentiment à la Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris le 19 octobre 2005
Parlmentary DocumentDécret
Parlmentary DocumentDécret intégrant l'Ecole d'interprètes internationaux de la Haute Ecole de la Communauté française du Hainaut à l'Université de Mons-Hainaut et modifiant les habilitations universitaires
Parlmentary DocumentContrat de gestion de l'ONE pour 2008-2012
Parlmentary DocumentRapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la Jeunesse
Parlmentary DocumentAmendement(s) en commission
Parlmentary DocumentDécret modifiant la loi du 28 avril 1953 sur l'enseignement universitaire par l'Etat
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Commission plénière du mardi 11 mars 2008 (matin et après-midi)
Parlmentary DocumentBulletin des Questions et des Réponses
Parlmentary DocumentCompte rendu intégral Séance du mercredi 27 février 2008 (matin)
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
Parlmentary DocumentAmendement(s) en séance
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