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Liste des candidatures - 136 (1993-1994)

Présentation des candidats au conseil d'Héraldique et de vexillologie

Informations générales

  • Date : 10/12/1993
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Matières :
    • Conseil d'héraldique et de vexillologie
    • patrimoine culturel

Documents associés

136 (1993-1994) No 1 Présentation des candidats au conseil d'Héraldique et de vexillologie 10/12/1993

Chronologie

10/12/1993

Liste

Liste des candidatures - 136 (1993-1994) - N° 1
15/12/1993

Proclamation des résultats

Compte rendu intégral - 5 (1993-1994) - page 51

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