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Divers (1998-1999)

Vérification des pouvoirs de M. Olivier CHASTEL en remplacement de M. Etienne KNOOPS, démissionnaire

Informations générales

  • Date : 25/11/1998
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Matières :
    • Parlement de la Communauté française / Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
    • parlementaire

Chronologie

25/11/1998

Rapport

Auteurs : Nicole Maréchal

Compte rendu intégral - 2 (1998-1999) - page 7-8
25/11/1998

Adoption des conclusions

Compte rendu intégral - 2 (1998-1999) - page 8

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