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Proposition de résolution - 332 (2002-2003)

Proposition de résolution relative à l'avenir du Grand Prix de Formule 1 à Spa Francorchamps

Informations générales

Documents associés

332 (2002-2003) No 1 Proposition de résolution relative à l'avenir du Grand Prix de Formule 1 à Spa Francorchamps 05/11/2002
332 (2002-2003) No 2 Amendement(s) en commission 12/11/2002
332 (2002-2003) No 3 Amendement(s) en séance 12/11/2002

Chronologie

12/11/2002

Proposition de résolution

Auteurs : Jean-Paul Wahl, Maurice Bayenet, Amina Derbaki Sbaï, Jean-François Istasse

Proposition de résolution - 332 (2002-2003) - N° 1
12/11/2002

Dépôt

Compte rendu intégral - 3 (2002-2003) - page 5
12/11/2002

Amendement(s) en commission

commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Auteurs : Maurice Bayenet, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Amina Derbaki Sbaï, Jean-François Istasse, Jean-Paul Wahl

Amendements en commission - 332 (2002-2003) - N° 2
12/11/2002

Adoption d'un nouvel intitulé

Compte rendu intégral - 3 (2002-2003)
12/11/2002

Rapport oral

Compte rendu intégral - 3 (2002-2003) - page 38-40
12/11/2002

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)

Compte rendu intégral - 3 (2002-2003) - page 38-42
12/11/2002

Amendement(s) en séance

Auteurs : Marcel Cheron, Jean-Michel Javaux, Dany Smeets, Luc Tiberghien

Amendements en séance - 332 (2002-2003) - N° 3
12/11/2002

Demande de vote par division

Auteurs : Marcel Cheron

Compte rendu intégral - 3 (2002-2003) - page 44
12/11/2002

Vote par division

Compte rendu intégral - 3 (2002-2003) - page 44-45
12/11/2002

Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 56 voix contre 16 et 0 voix d'abstention.

Compte rendu intégral - 3 (2002-2003) - page 45
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