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Proposition de résolution - 492 (2003-2004)

Proposition de résolution relative à l'autisme

Informations générales

  • Date : 27/01/2004
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Auteurs : Caroline Persoons
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • handicap mental
    • handicapés

Documents associés

492 (2003-2004) No 1 Proposition de résolution relative à l'autisme 27/01/2004
492 (2003-2004) No 2 Amendement(s) en commission 04/05/2004
492 (2003-2004) No 3 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse 04/05/2004

Chronologie

27/01/2004

Proposition de résolution

Auteurs : Caroline Persoons

Proposition de résolution - 492 (2003-2004) - N° 1
17/02/2004

Dépôt

Compte rendu intégral - 6 (2003-2004) - page 8
04/05/2004

Amendement(s) en commission

commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Auteurs : Marc Elsen, Michel Filleul, Paul Galand, Fouad Lahssaini, Albert Liénard, Isabelle Molenberg, Caroline Persoons

Amendements en commission - 492 (2003-2004) - N° 2
04/05/2004

Rapport

commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse

Auteurs : Paul Galand

Rapport de commission - 492 (2003-2004) - N° 3
11/05/2004

Discussion générale

Compte rendu intégral - 11 (2003-2004) - page 43-45
11/05/2004

Discussion générale

Auteurs : Paul Galand

Compte rendu intégral - 11 (2003-2004) - page 44
11/05/2004

Discussion générale

Auteurs : Nicole Docq

Compte rendu intégral - 11 (2003-2004) - page 44
11/05/2004

Discussion générale

Auteurs : Dany Smeets

Compte rendu intégral - 11 (2003-2004) - page 44-45
11/05/2004

Discussion générale

Auteurs : Denis Grimberghs

Compte rendu intégral - 11 (2003-2004) - page 45
11/05/2004

Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 55 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.

Compte rendu intégral - 11 (2003-2004) - page 56
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