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Proposition de résolution - 71 (2004-2005)

Proposition de résolution relative à l'urgence d'adopter des mesures concrètes concernant la préservation du patrimoine audiovisuel de la RTBF dans l'environnement numérique

Informations générales

  • Date : 14/02/2005
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Auteurs : Pierre-Yves Jeholet, Jean-Luc Crucke, Yves Reinkin
  • Groupes politiques : MR, ECOLO
  • Matières :
    • archives
    • audiovisuel
    • patrimoine
    • patrimoine culturel
    • RTBF (Radio Télévision Belge Francophone)
    • technologie

Documents associés

71 (2004-2005) No 1 Proposition de résolution relative à l'urgence d'adopter des mesures concrètes concernant la préservation du patrimoine audiovisuel de la RTBF dans l'environnement numérique 14/02/2005
71 (2004-2005) No 2 Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma 16/03/2005

Chronologie

14/02/2005

Proposition de résolution

Auteurs : Pierre-Yves Jeholet, Jean-Luc Crucke, Yves Reinkin

Proposition de résolution - 71 (2004-2005) - N° 1
15/02/2005

Dépôt

Compte rendu intégral - 11 (2004-2005) - page 26
16/03/2005

Rapport

commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma

Auteurs : Isabelle Simonis

Rapport de commission - 71 (2004-2005) - N° 2
26/04/2005

Discussion générale

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 13-20
26/04/2005

Discussion générale

Auteurs : Isabelle Simonis

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 13-15
26/04/2005

Discussion générale

Auteurs : Pierre-Yves Jeholet

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 15-16, 17, 19-20
26/04/2005

Discussion générale

Auteurs : Léon Walry

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 16-17, 19
26/04/2005

Discussion générale

Auteurs : Jean-Paul Procureur

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 17-18
26/04/2005

Discussion générale

Auteurs : Marcel Cheron

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 18-19, 20
26/04/2005

Vote (renvoi en commission)

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 53
26/04/2005

Justification de vote

Auteurs : Daniel Huygens

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 53
26/04/2005

Déclaration avant le vote

Auteurs : Marcel Cheron

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 53
26/04/2005

Déclaration avant le vote

Auteurs : Anne-Marie Corbisier-Hagon

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 53-54
26/04/2005

Intervention

Auteurs : Pierre-Yves Jeholet

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 53, 54
26/04/2005

Déclaration avant le vote

Auteurs : Léon Walry

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 54
26/04/2005

Vote (rejet)

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 54
26/04/2005

Justification de vote

Auteurs : Daniel Huygens

Compte rendu intégral - 16 (2004-2005) - page 54
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