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Proposition de résolution - 352 (2011-2012)

Proposition de résolution visant à promouvoir la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale

Informations générales

Documents associés

352 (2011-2012) No 1 Proposition de résolution visant à promouvoir la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale 21/03/2012
352 (2011-2012) No 2 Rapport de commission présenté au nom de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, Contrôle des communications des membres du gouvernement et des dépenses électorales 17/04/2012

Chronologie

21/03/2012

Proposition de résolution

Auteurs : Alain Destexhe, Jean-Charles Luperto, Alain Onkelinx, Marcel Cheron, Alfred Gadenne, Chantal Bertouille, Rudi Vervoort, Zakia Khattabi, Véronique Salvi

Proposition de résolution - 352 (2011-2012) - N° 1
21/03/2012

Dépôt

Compte rendu intégral - 13 (2011-2012) - page 34
17/04/2012

Rapport

commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales

Auteurs : Marianne Saenen

Rapport de commission - 352 (2011-2012) - N° 2
02/05/2012

Discussion générale

Compte rendu intégral - 15 (2011-2012) - page 16-17
02/05/2012

Discussion générale

Auteurs : Alain Onkelinx

Compte rendu intégral - 15 (2011-2012) - page 16-17
02/05/2012

Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 76 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.

Compte rendu intégral - 15 (2011-2012) - page 27
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