Accueil Le travail du Parlement Documents et publications Documents parlementaires et décrets Dossiers Proposition de résolution relative à la mise en oeuvre du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Proposition de résolution - 280 (2015-2016)

Proposition de résolution relative à la mise en oeuvre du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Informations générales

  • Date : 12/05/2016
  • Statut : En commission
  • Auteurs : Françoise Bertieaux, Valérie De Bue, Laurent Henquet, Olivier Destrebecq, Philippe Knaepen
  • Groupes politiques : MR
  • Matières :
    • calendrier
    • décret
    • dérogation
    • enseignement fondamental
    • enseignement organisé par la Communauté française
    • enseignement secondaire
    • personnel enseignant
    • titres requis des membres du personnel de l'enseignement
    • traitements et/ou barèmes (fonction publique)
  • Ce dossier est traité dans les commissions suivantes :
    • Commission de l'Education

Documents associés

280 (2015-2016) No 1 Proposition de résolution relative à la mise en oeuvre du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française 12/05/2016
Suivez-nous
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Youtube
Agenda
Novembre
LuMaMeJeVeSaDi
12345
6789101112
13141516171819
20212223242526
27282930
Mot du Président

Président Courard

Dossiers & documents parlementaires

photos de documents parlementaires

International & Affaires européennes
Espace presse

Parcourir l'espace presse

Espace vidéos

photo espace vidéos