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Parlmentary DossierHommage à la Grande-Duchesse Joséphine Charlotte
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du parlement, M. Théo TOUSSAINT
Parlmentary DossierConstitution du Sénat
Parlmentary DossierProgramme d'action gouvernemental pour la promotion de l'égalité femmes-hommes, de l'interculturalité et de l'inclusion sociale
Parlmentary DossierApprobation de l'ordre du jour
Parlmentary DossierComité consultatif de bioéthique
Parlmentary DossierFixation des indemnités des membres du Bureau
Parlmentary DossierOrdre des travaux
Parlmentary DossierOrdre du jour Modification - Approbation
Parlmentary DossierConstitution d'une assemblée
Parlmentary DossierDémission d'un membre du Gouvernement (M. Jean-Pierre GRAFé)
Parlmentary DossierOrdre du jour - Modification
Parlmentary DossierOrdre du jour Modification - Approbation
Parlmentary DossierPrestation de serment
Parlmentary DossierDésignation des membres de la Commission de la Santé
Parlmentary DossierOrdre des travaux
Parlmentary DossierApprobation de l'ordre du jour
Parlmentary DossierPrésentation par Mme Nicole Maréchal, Ministre de l'Aide à la jeunesse et de la Santé, de la cartographie du service privé d'hébergement du secteur de l'aide à la jeunesse
Parlmentary DossierSous-commission chargée d'examiner la situation des mineurs en exil. Election du Président Désignation du rapporteur Organisation et calendrier des travaux
Parlmentary DossierApprobation de l'ordre du jour
Parlmentary DossierOrdre du jour - Modification - Approbation
Parlmentary DossierComposition des commissions
Parlmentary DossierVisite d'une délégation marocaine
Parlmentary DossierOrdre du jour - Approbation
Parlmentary DossierOrdre du jour - Approbation
Parlmentary DossierOrdre des travaux
Parlmentary DossierConstitution du Vlaamse Raad
Parlmentary DossierOrdre des travaux
Parlmentary DossierConstitution des assemblées
Parlmentary DossierOrdre du jour - Approbation
Parlmentary DossierOrdre des travaux - Modification
Parlmentary DossierOrdre du jour - Approbation
Parlmentary DossierOrdre du jour - Approbation
Parlmentary DossierRapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2003 de l'Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication (ETNIC)
Parlmentary DossierProjet de budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2005
Parlmentary DossierOrdre des travaux
Parlmentary DossierOrdre des travaux
Parlmentary DossierApprobation de l'ordre du jour
Parlmentary DossierArrêtés du Gouvernement de la Communauté française
Parlmentary DossierProjet de décret relatif à la reconnaissance et au soutien des écoles de devoirs Proposition de décret relatif à la reconnaissance et au subventionnement des écoles de devoirs
Parlmentary DossierNomination des commissions
Parlmentary DossierAvis du 8 mars 2004 du Comité consultatif de bioéthique relatif au don de sperme et d'ovules
Parlmentary DossierPaiement des enseignants Rapport de la Cour des Comptes
Parlmentary DossierProposition de décret visant à rendre structurelles les aides pour la lecture de la presse dans les écoles Proposition de décret relative aux visites de journalistes professionnels dans les écoles dans le but de sensibiliser les élèves à l'éducation aux médias Proposition de décret relatif aux aides attribuées à la presse quotidienne écrite francophone et au développement d'initiatives de la presse quotidienne écrite francophone en milieu scolaire
Parlmentary DossierProjet de décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités Projet de décret modifiant les décrets du 27 février 2003 établissant les grades académiques délivrés par les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française et fixant les grilles horaires minimales et du 9 septembre 1996 relatif au financement des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française Projet de décret adaptant l'organisation de l'enseignement de l'architecture en vue de son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur Projet de décret adaptant la réglementation de l'enseignement supérieur artistique en vue de son intégration à l'espace européen
Parlmentary DossierProposition de résolution portant sur la promotion de façon prioritaire de l'égalité effective des droits entre hommes et femmes
Parlmentary DossierProposition de modification du règlement du Parlement (art. 13 bis nouveau)
Parlmentary DossierProposition de modification du règlement du Conseil
Parlmentary DossierBudget administratif du ministère de la Culture et des Affaires sociales (1995)
Parlmentary DossierProposition de résolution relative à l'aide de la Communauté française en faveur d'Haïti
Parlmentary DossierOuverture de la session extraordinaire 1992
Parlmentary DossierProposition de résolution relative à la constitution d'une commission spéciale chargée d'examiner les inégalités entre les hommes et les femmes et la condition féminine en application de l'article 14 du règlement du Conseil de la Communauté française
Parlmentary DossierPrésence des communautés et des régions au Conseil interparlementaire consultatif de Benelux
Parlmentary Dossier143 ième Cahier de la Cour des Comptes Rapport sur le compte général de la Communauté française pour l'année 1985
Parlmentary DossierDéclaration de la candidature de Bruxelles à l'organisation en l'an 2004 des 28mes olympiades de l'ère moderne
Parlmentary DossierCommission permanente de contrôle linguistique Présentation des candidats à la section française (Art. 60 des lois sur l'emploi des langues en matière administrative coordonnées le 18 juillet 1966)
Parlmentary DossierRapport annuel présenté par RTL - TVi pour 1992 Rapport de la Commission de l'Audiovisuel, de la Presse et du Cinéma
Parlmentary DossierArrêté du Gouvernement
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs des membres
Parlmentary DossierComposition du prix de journalisme 1997
Parlmentary DossierProposition de résolution portant création d'une commission spéciale d'information
Parlmentary DossierProposition de motion tendant à déclencher une procédure de concertation suite au dépôt au Conseil régional wallon du projet de décret relatif à l'intégration des personnes handicapées
Parlmentary DossierDésignation des membres du Comité d'Avis (article 13 bis du règlement)
Parlmentary DossierDélibération du Gouvernement
Parlmentary DossierDésignation des membres du Comité d'Avis (article 13 bis du règlement)
Parlmentary Dossier151ième Cahier d' observations 6 ième Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Conseil de la Communauté française
Parlmentary DossierInstallation des membres du Conseil
Parlmentary DossierProposition de résolution relative au droit de vote des ressortissants des états membres de l'Union européenne aux élections communales en Belgique
Parlmentary DossierAvis de la Commission des Relations internationales sur la Conférence intergouvernementale 1996
Parlmentary Dossier153e Cahier d'observations 8e Cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Conseil de la Communauté française
Parlmentary DossierElection des membres francophones de la Commission nationale permanente du pacte culturel
Parlmentary DossierComposition des groupes politiques
Parlmentary DossierPrésentation des candidats au conseil d'Héraldique et de vexillologie
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de M. André DAMSEAUX
Parlmentary DossierNomination du Bureau définitif
Parlmentary DossierProposition de modification du règlement du Conseil (chapitre 4 : Des groupes politiques)
Parlmentary DossierDémission d'un membre, M. Henry MOUTON
Parlmentary DossierProposition de résolution relative à la création d'une Haute Ecole de la Communauté française à Tournai
Parlmentary DossierProposition de modification du règlement du Conseil
Parlmentary DossierProposition de résolution relative à la demande d'avis transmise par la Commission de l'Intérieur et des Affaires administratives du Sénat sur la proposition de loi portant organisation d'un service volontaire des jeunes
Parlmentary DossierProposition de modification du règlement du Conseil
Parlmentary DossierBudget administratif de la dette publique de la Communauté française (1995)
Parlmentary DossierCour des Comptes - Observations et documents soumis au Conseil de la Communauté française
Parlmentary DossierCour des Comptes - Observations et documents soumis au Conseil de la Communauté française (Fascicule 6)
Parlmentary DossierElection du Président (Mme Corbisier-Hagon)
Parlmentary DossierProposition de modification du règlement du Conseil
Parlmentary DossierElection des Secrétaires
Parlmentary Dossier143 ième Cahier de la Cour des Comptes Rapport sur le compte général de la Communauté française pour l'année 1985
Parlmentary DossierProjet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française de l'année budgétaire 1994
Parlmentary DossierElection des membres du Conseil d'Administration de la Radio-Télévision Belge de la Communauté française (RTBF)
Parlmentary DossierElection des membres francophones de la Commission nationale permanente du pacte culturel
Parlmentary DossierAuditions relatives à la problématique de l'égalité des chances entre les hommes et les femmes en Communauté française. - Rapport présenté au nom du Comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entres les hommes et les femmes
Parlmentary DossierProposition de résolution visant à ouvrir un large débat public sur les enjeux économiques, sociaux, culturels et démocratiques liés à la société de l'information et en particulier aux autoroutes de l'information
Parlmentary DossierProposition de résolution portant création d'une Commission spéciale d'information chargée de procéder à l'évaluation de l'ensemble des voies et moyens susceptibles d'assurer le financement de toutes les missions de la Communauté française
Parlmentary DossierDémission d'un membre, M. Bernard CLERFAYT
Parlmentary DossierBudget administratif de la dotation au Conseil de la Communauté française (1994)
Parlmentary DossierArrêtés du Gouvernement Arrêtés n° 6, 9, 10, 11, 12, 13
Parlmentary DossierComposition de la Commission des poursuites
Parlmentary DossierConstitution du Conseil
Parlmentary DossierProposition de résolution relative à la promotion des droits des patients pour les matières relevant du Parlement et du Gouvernement de la Communauté française
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