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Parlmentary DossierHommage à M. Etienne KNOOPS en l'honneur de ses 30 ans de mandat parlementaire et à MM. Yvon BIEFNOT, Serge KUBLA, Guy MATHOTet Jean-Pierre PERDIEU pour leur 20 ans de présence effective au sein du Parlement de la Communauté française
Parlmentary DossierComposition des groupes politiques Groupe PS - Monsieur NAVEZ
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de Mme CAVALIER-BOHON, en remplacement de M. Defeyt, démissionnaire
Parlmentary DossierDémission d'un membre, M. Philippe DEFEYT
Parlmentary DossierComposition de l'Assemblée (M. E. Keutgen)
Parlmentary DossierOrdre des travaux Demande d'ajournement des débats
Parlmentary DossierPoursuites à charge d'un membre du Parlement de la Communauté française Poursuites à charge de M. Alain Sadaune
Parlmentary DossierCommémoration de la libération du camp d'Auschwitz
Parlmentary DossierConstitution de l'Assemblée de la Commission communautaire française
Parlmentary DossierConstitution de l'Assemblée de la Commission communautaire française
Parlmentary DossierAllocution de Mme Françoise Schepmans, Présidente de la Communauté française Wallonie-Bruxelles, à l'occasion de la célébration des trente ans du Parlement et du jubilé de 30, 25, 20 ans de plusieurs membres
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Willy SCHYNS
Parlmentary DossierComposition de l'Assemblée (Mme Saudoyer et M. Demotte)
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de Mme Françoise SCHEPMANS en remplacement de M. Philippe SMITS, démissionnaire
Parlmentary DossierProposition de décret corrigeant les effets pervers engendrés par le décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française Proposition de décret modifiant les décrets du 9 septembre 1996 relatif au financement des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française et du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en hautes écoles Proposition de décret modifiant la législation dans le domaine de l'enseignement
Parlmentary DossierDémission d'un membre, M. Philippe SMITS
Parlmentary DossierConstitution du Conseil Régional Wallon
Parlmentary DossierRapport sur l'état de la coopération entre la Communauté française et la Communauté germanophone pour l'année 1994
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Fernand DUCOBU
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de M. André NAMOTTE en remplacement de M. Ghislain Hiance, démissionnaire.
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Philippe DALLONS
Parlmentary DossierDécès d'un membre du Parlement, M. Georges SENECA
Parlmentary DossierConstitution des chambres législatives
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Emile OLIVIER
Parlmentary DossierComposition des groupes politiques
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Conseil, M. E. HISMANS
Parlmentary DossierConstitution de l'Assemblée de la Commission communautaire française
Parlmentary DossierDémission de deux membres du gouvernement (MM Michel LEBRUN et Eric TOMAS)
Parlmentary DossierInstallation de deux membres, Mme THEUNISSEN et M. TRUSSART
Parlmentary DossierHommage à M. SWEERT, ancien membre du Conseil
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Conseil, M. Marcel BUSIEAU
Parlmentary DossierRapport de la Commission permanente du Pacte culturel (1990)
Parlmentary DossierConstitution du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale
Parlmentary DossierConstitution de l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune
Parlmentary DossierConstitution du Raad van de Vlaamse Gemeenschapscommissie
Parlmentary DossierNomination du Bureau définitif
Parlmentary DossierConstitution du Parlement wallon
Parlmentary DossierRappel au réglement (art. 29) Demande d'ajournement des débats
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de Mme THEUNISSEN en remplacement de M. DOULKERIDIS, démissionnaire, et de M. TRUSSART en remplacement de M. HORDIES, démissionnaire
Parlmentary DossierElection du Président (Mme Corbisier-Hagon)
Parlmentary DossierDémission de deux membres, MM. HORDIES et DOULKERIDIS
Parlmentary DossierElection des Vice-Présidents (MM. Biefnot, Hazette, Perdieu)
Parlmentary DossierDémission d'un membre, M. Yvan YLIEFF
Parlmentary DossierHommage à M. François MITTERRAND, ancien Président de la République française
Parlmentary DossierHommage à MM. Jean GOL, Robert CONROTTE et Gérard JAUMAIN
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Charles BOSSICART
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Léon REMACLE
Parlmentary DossierComposition des commissions
Parlmentary DossierNominations des commissions
Parlmentary DossierElection des Secrétaires
Parlmentary DossierAllocution de Mme la Présidente Anne-Marie Corbisier-Hagon
Parlmentary DossierInstallation d'un membre, M. WACQUIER
Parlmentary DossierDécès de deux anciens membres du Parlement, MM. André LAGNEAU et Marcel PAYFA
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Alain VANDERBIEST
Parlmentary DossierCommission de vérification des pouvoirs
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de M. ELSEN, en remplacement de M. Elmar Keutgen
Parlmentary DossierCommunication de MME la Présidente - Groupe parlementaire
Parlmentary DossierNomination des commissions
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Pierre ROUELLE
Parlmentary DossierNomination des commissions de coopération
Parlmentary DossierRelèvement de caducité
Parlmentary DossierRelèvement de caducité
Parlmentary DossierConstitution du Rat der Deutschsprachigen Gemeinschaft
Parlmentary DossierVoeux
Parlmentary DossierRelèvement de caducité
Parlmentary DossierDémission de M. HUBERT du Front national
Parlmentary DossierPrestation de serment des membres du Gouvernement
Parlmentary DossierNomination de la Commission des poursuites
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. André TILQUIN
Parlmentary DossierOrdre du jour - Approbation
Parlmentary DossierElection des membres du Conseil d'administration de la RTBF
Parlmentary DossierRappel au règlement Prise en considération de propositions de décret - Avis du Conseil d'Etat
Parlmentary DossierInstallation de trois membres, MM. JOIRET, FILLEUL et HANS
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de MM. JOIRET, FILLEUL et HANS en remplacement respectivement de MM. JAMAR, DUPONT et JAVAUX, démissionnaires
Parlmentary DossierOrdre des travaux Demande d'ajournement des débats
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Conseil, M. Robert DEVOS
Parlmentary DossierComposition des commissions
Parlmentary DossierPrestation de serment d'un membre du Gouvernement (M. William ANCION)
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de M. ZENNER en remplacement de Mme LEMESRE, démissionnaire
Parlmentary DossierInstallation d'un membre, Mme LEMESRE
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de Mme LEMESRE en remplacement de M. DE DECKER, démissionnaire
Parlmentary DossierRapport d'activités de l'ONE pour 1995
Parlmentary DossierVérification des pouvoirs de M. WACQUIER en remplacement de M. DEMOTTE, démissionnaire
Parlmentary DossierRemplacement de Mme ONKELINX par M. AVRIL, en application de l'article 24bis, § 2, 1°, de la loi spéciale du 8 août 1980
Parlmentary DossierCommunication du Gouvernement concernant le Rapport général sur la pauvreté
Parlmentary DossierDéclaration du Gouvernement
Parlmentary DossierConstitution d'assemblées
Parlmentary DossierOuverture de la session ordinaire 1996-1997
Parlmentary DossierComposition des commissions
Parlmentary DossierNomination du Bureau définitif
Parlmentary DossierAllocution de Mme la Présidente Anne-Marie Corbisier-Hagon
Parlmentary DossierAllocution de Mme la Présidente Anne-Marie Corbisier-Hagon
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Dieudonné ANDRE
Parlmentary DossierAllocution de Mme la Présidente Anne-Marie Corbisier-Hagon
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Parlement, M. Jean DEBUCQUOY
Parlmentary DossierComposition de l'Assemblée (MM. MILLER et FORTEZ)
Parlmentary DossierNomination des commissions
Parlmentary DossierDécès d'un ancien membre du Conseil, M. Victor LALOUX
Parlmentary DossierComposition de la Commission nationale permanente du Pacte Culturel
Parlmentary DossierInstallation des membres, MM. Langendries, Ficheroulle et Gennen, Mmes Docq et Lissens, MM. Wacquier, Barvais, Marchal et Diallo
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