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Question orale (2015-2016)

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Carte d'identité pour sportifs suspendus

Informations générales

  • Date : 14/06/2016
  • Statut : Travail du parlement terminé
  • Auteurs : Patrick Prévot
  • Groupes politiques : PS
  • Matières :
    • document administratif
    • sports et/ou activités physiques

Chronologie

14/06/2016

Retiré par l'auteur

Auteurs : Patrick Prévot

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