TEXTCOM - 389 (2016-2017) - N° 4 - publié le 19/04/2018
Texte adopté par la commission de l'Education
Rapport de commission - 471 (2016-2017) - N° 5 - publié le 19/04/2018
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias
Amendements en commission - 603 (2017-2018) - N° 2 - publié le 19/04/2018
Amendement(s) en commission
Amendements en commission - 389 (2016-2017) - N° 2 - publié le 19/04/2018
Amendements en commission
Texte adopté - 606 (2017-2018) - N° 3 - publié le 19/04/2018
Projet de décret portant financement spécifique de la recherche en art
Texte adopté - 607 (2017-2018) - N° 3 - publié le 19/04/2018
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du gouvernement de la Communauté française du 17 janvier 2018 déterminant les compétences et savoirs requis en géographie à l'issue du deuxième degré de la section de transition et les compétences terminales et savoirs requis en géographie à l'issue de la section de transition
Texte adopté - 588 (2017-2018) - N° 3 - publié le 19/04/2018
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 28 avril 2017 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à l'Agence francophone pour l'éducation et la formation tout au long de la vie, en abrégé " AEF-Europe "
Compte rendu intégral - 13 (2017-2018) - publié le 18/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du mercredi 18 avril 2018
Compte rendu intégral de commission - 82-Ens sup12 (2017-2018) - publié le 17/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 17 avril 2018
Compte rendu intégral de commission - 85-Ens prom12 (2017-2018) - publié le 17/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 17 avril 2018
Compte rendu intégral de commission - 83-JeunS12 (2017-2018) - publié le 17/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 17 avril 2018
Compte rendu intégral de commission - 84-Educ.13 (2017-2018) - publié le 17/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 17 avril 2018
Cahier d'observations - 618 (2017-2018) - N° 1 - publié le 17/04/2018
29ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule 1er
Décret - 604 (2017-2018) - N° 1365 - publié le 17/04/2018
Décret instaurant le Prix du Parlement de la Communauté française pour la promotion du sport féminin
Amendements en commission - 407 (2016-2017) - N° 4 - publié le 17/04/2018
Amendements en commission
Compte rendu intégral de commission - 79-Cult12 (2017-2018) - publié le 16/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du lundi 16 avril 2018
Compte rendu intégral de commission - 81-Budget11 (2017-2018) - publié le 16/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du lundi 16 avril 2018
Compte rendu intégral de commission - 80-RI12 (2017-2018) - publié le 16/04/2018
Compte rendu intégral - Séance du lundi 16 avril 2018
Décret - 593 (2017-2018) - N° 1364 - publié le 06/04/2018
Décret portant financement du programme de recherche fondamentale intercommunautaire
Décret - 467 (2017-2018) - N° 1363 - publié le 04/04/2018
Décret portant le code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Proposition de résolution - 616 (2017-2018) - N° 1 - publié le 03/04/2018
Proposition de résolution relative au statut du personnel enseignant des écoles belges à l'étranger
Rapport de commission - 606 (2017-2018) - N° 2 - publié le 29/03/2018
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias
Rapport - 615 (2017-2018) - N° 1 - publié le 28/03/2018
Rapport d'évaluation externe "Quel(s) avenir(s) pour le Conseil de la Jeunesse de la Communauté française? Des balises pour la refondation"
Rapport de commission - 471 (2016-2017) - N° 4 - publié le 28/03/2018
Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education
Rapport de commission - 510 (2016-2017) - N° 3 - publié le 28/03/2018
Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education
Rapport de commission - 588 (2017-2018) - N° 2 - publié le 27/03/2018
Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education
Rapport de commission - 607 (2017-2018) - N° 2 - publié le 27/03/2018
Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education
Rapport de commission - 610 (2017-2018) - N° 1 - publié le 27/03/2018
Présentation de la Cellule d'appui en genre du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles relative au "Gender budgeting"
Décret - 578 (2017-2018) - N° 1362 - publié le 27/03/2018
Décret modifiant le décret du 14 juillet 1997 portant statut de la radio-télévision belge de la Communauté française
Décret - 594 (2017-2018) - N° 1361 - publié le 27/03/2018
Décret portant confirmation des arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 30 août 2017 et du 20 septembre 2017 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionne par la Communauté française et de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 septembre 2017 modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2014 relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Décret - 581 (2017-2018) - N° 1360 - publié le 27/03/2018
Décret portant modification du décret du 20 juillet 2000 déterminant les conditions d'agrément et de subventionnement des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et de leurs fédérations
Projet de décret - 614 (2017-2018) - N° 1 - publié le 26/03/2018
Projet de décret portant assentiment à la Convention de sécurité sociale entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc, signée le 18 février 2014 à Bruxelles
Décret - 538 (2017-2018) - N° 1359 - publié le 23/03/2018
Décret modifiant le décret du 7 janvier 2016 relatif à l'intégration de la dimension de genre dans l'ensemble des politiques de la Communauté française en vue de rendre le "test genre" accessible au Parlement
Bulletin des questions et réponses - 6 (2017-2018) - publié le 23/03/2018
Bulletin des Questions et des Réponses
Texte adopté - 602 (2017-2018) - N° 2 - publié le 22/03/2018
Proposition de résolution visant à déclarer la Fédération Wallonie-Bruxelles "entité hospitalière"
Texte adopté - 604 (2017-2018) - N° 2 - publié le 22/03/2018
Proposition de décret instaurant le Prix du Parlement de la Communauté française pour la promotion du sport féminin
Texte adopté - 599 (2017-2018) - N° 3 - publié le 22/03/2018
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du gouvernement de la Communauté française du 13 décembre 2017 déterminant les socles de compétences en langues modernes à l'issue du 1er degré de l'enseignement secondaire, les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue du deuxième degré de la section de transition ainsi qu'à l'issue de la section de transition, les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue de la section de qualification, lorsque l'apprentissage d'une langue moderne figure au programme d'études, les compétences terminales et savoirs requis en français à l'issue du deuxième degré de la section de transition ainsi qu'à l'issue de la section de transition
Texte adopté - 593 (2017-2018) - N° 5 - publié le 22/03/2018
Projet de décret portant financement du programme de recherche fondamentale intercommunautaire
Texte adopté - 592 (2017-2018) - N° 3 - publié le 22/03/2018
Projet de décret portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume de Norvège tendant à éviter la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et à prévenir la fraude fiscale, et le Protocole, signés à Oslo le 23 avril 2014
Texte adopté - 591 (2017-2018) - N° 3 - publié le 22/03/2018
Projet de décret portant assentiment à la Décision des représentants des Gouvernements des Etats membres réunis au sein du Conseil du 28 avril 2004, concernant les privilèges et immunités accordés à ATHENA
Compte rendu intégral - 12 (2017-2018) - publié le 22/03/2018
Compte rendu intégral - Séance du mercredi 21 mars 2018
Proposition de résolution - 612 (2017-2018) - N° 1 - publié le 21/03/2018
Proposition de résolution visant à soutenir la mise en place de plans stratégiques numériques dans les différentes institutions de l'enseignement supérieur de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Proposition de résolution - 613 (2017-2018) - N° 1 - publié le 21/03/2018
Proposition de résolution relative à la nécessité de relancer la concertation avec le fédéral concernant la réforme des pensions
Proposition de résolution - 611 (2017-2018) - N° 1 - publié le 21/03/2018
Proposition de résolution relative à la démystification et à l'accessibilité des études supérieures et des lieux culturels
Amendements en commission - 510 (2016-2017) - N° 2 - publié le 21/03/2018
Amendement en commission
Compte rendu intégral de commission - 78-Ens prom11 (2017-2018) - publié le 21/03/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 20 mars 2018
Compte rendu intégral de commission - 77-Educ.12 (2017-2018) - publié le 21/03/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 20 mars 2018
Compte rendu intégral de commission - 76-JeunS11 (2017-2018) - publié le 21/03/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 20 mars 2018
Compte rendu intégral de commission - 75-Ens sup11 (2017-2018) - publié le 21/03/2018
Compte rendu intégral - Séance du mardi 20 mars 2018
Compte rendu intégral de commission - 74-Budget10 (2017-2018) - publié le 21/03/2018
Compte rendu intégral - Séance du lundi 19 mars 2018
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