André Drouart
André Drouart
Le CV de André Drouart
Fonctions passées au sein du parlement
Membre du groupe politique ECOLO
Du 13/06/1995 au 12/06/1999
Parlementaire
Du 13/06/1995 au 12/06/1999
Activités
parlementaire
Législature SE 1995 - 1999
Session 1998-1999
- Question écriteSanction financière suite à un arrête de travail consécutif à des actes de violence dans un établissement scolaire Question n° 788 du 6 mai 1999
André Drouart
- Question écriteChefs d'atelier et chefs de travaux dans l'enseignement secondaire Question n° 785 du 29 avril 1999
André Drouart
- Question écriteDérogations à l'inscription scolaire Question n° 791 du 26 mai 1999
André Drouart
- Question écriteReconstitution de dossiers administratifs d'enseignants Question n° 789 du 6 mai 1999
André Drouart
- Non spécifiéOrdre des travaux
André Drouart, Chantal Bertouille, Anne-Marie Corbisier-Hagon
- Question écriteFonds d'urgence pour le bâtiments scolaires Question n° 131 du 25 mars 1999
André Drouart
- Question écriteCongés pour soins palliatifs Question n° 784 du 26 avril 1999
André Drouart
- Question écriteEquivalence de diplômes Question n° 779 du 31 mars 1999
André Drouart
- Question oraleApplication des articles 7 et 10 du décret du 15 décembre 1998 relatif aux fonctions de promotion et de sélection
André Drouart
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant une reconnaissance officielle de la langue des signes
André Drouart
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Drouart
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales, de l'Organisation de l'Assemblée, du Règlement et de la Comptabilité
André Drouart
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
André Drouart
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
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- Question écriteOrganisation du cours d'éducation physique dans l'enseignement fondamental Question n° 775 du 10 mars 1999
André Drouart
- Question oraleSubventionnement de «Bruxelles en couleurs»
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- InterpellationProblématique des congés de maladie du personnel de l'enseignement
André Drouart
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant une reconnaissance officielle de la langue des signes
André Drouart
- Question d'actualitéChantage au résultat effectué par la société Securex auprès des médecins de contrôle
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- Question écriteSubventions aux associations de parents (suite) Question n° 770 du 17 février 1999
André Drouart
- Question écriteApplication du décret du 5 août 1995 - Fusion d'écoles secondaires Question n° 738 du 10 décembre 1998
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