Bernard Wesphael
Bernard Wesphael
Le CV de Bernard Wesphael
Activités
parlementaire
Législature SE 2009 - 2014
Session 2012-2013
- Proposition de résolutionProposition de résolution concernant l'abaissement de l'âge de l'obligation scolaire
Caroline Persoons, Didier Gosuin, Bernard Wesphael, Pierre-Yves Jeholet
- Proposition de résolutionProposition de résolution concernant l'abaissement de l'âge de l'obligation scolaire
Caroline Persoons, Didier Gosuin, Bernard Wesphael, Pierre-Yves Jeholet
Législature SE 2009 - 2014
Session 2009-2010
- Rapport de commissionRapport de commission présenté au nom de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des Membres du gouvernement et des dépenses électorales
Léon Walry, Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Marc Elsen, Isabelle Simonis, Maxime Prévot
- Amendements en commissionAmendement(s) en commission
Léon Walry, Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Marc Elsen, Isabelle Simonis, Maxime Prévot
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à la création d'un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne
Léon Walry, Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Marc Elsen, Isabelle Simonis, Maxime Prévot
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative à la création d'un service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne
Léon Walry, Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Marc Elsen, Isabelle Simonis, Maxime Prévot
Législature SE 2004 - 2009
Session 2007-2008
Législature SE 2004 - 2009
Session 2006-2007
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant à assurer la mixité sociale de notre système éducatif par des mesures efficaces et suspendant sans délai le vote du projet de décret portant diverses mesures visant les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Paul Galand, Josy Dubié, Yves Reinkin
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant à assurer la mixité sociale de notre système éducatif par des mesures efficaces et suspendant sans délai le vote du projet de décret portant diverses mesures visant les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Paul Galand, Josy Dubié, Yves Reinkin
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant à instaurer une commission parlementaire spéciale conjointe au Parlement de la Communauté française et au Parlement wallon, chargée d'investiguer sur l'acquisition d'un immeuble à Kinshasa, en vue d'y installer les services de la Communauté française et de la Région wallonne en République démocratique du Congo
Léon Walry, Marcel Cheron, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Maurice Bayenet, Serge Kubla, Bernard Wesphael, Françoise Bertieaux, Michel de Lamotte
- Proposition de résolutionProposition de résolution visant à instaurer une commission parlementaire spéciale conjointe au Parlement de la Communauté française et au Parlement wallon, chargée d'investiguer sur l'acquisition d'un immeuble à Kinshasa, en vue d'y installer les services de la Communauté française et de la Région wallonne en République démocratique du Congo
Léon Walry, Marcel Cheron, Anne-Marie Corbisier-Hagon, Maurice Bayenet, Serge Kubla, Bernard Wesphael, Françoise Bertieaux, Michel de Lamotte
Législature SE 2004 - 2009
Session 2005-2006
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative au vote en séance plénière du Parlement européen sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur, dite "proposition Bolkestein", prévu pour le 16 février 2006
Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Paul Galand, Josy Dubié, Yves Reinkin
- Proposition de résolutionProposition de résolution relative au vote en séance plénière du Parlement européen sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur, dite "proposition Bolkestein", prévu pour le 16 février 2006
Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Paul Galand, Josy Dubié, Yves Reinkin
Législature SE 2004 - 2009
Session 2004-2005
- Question d'actualitéRefus d'un subside unique à l'asbl "Espace 251 Nord"
Bernard Wesphael
- Proposition de résolutionProposition de résolution pour le maintien des services publics : la Communauté française hors accord général sur le commerce des services
Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Paul Galand, Josy Dubié, Yves Reinkin
- Proposition de résolutionProposition de résolution pour le maintien des services publics : la Communauté française hors accord général sur le commerce des services
Marcel Cheron, Bernard Wesphael, Paul Galand, Josy Dubié, Yves Reinkin
Législature SE 1999 - 2004
Session 2001-2002
- Question écriteArbitrage. Question n°89 du 15 avril 2002
Bernard Wesphael
- Question écritePratique déontologique entre cabinet ministériel et parti politique. Question n°38 du 21 janvier 2002
Bernard Wesphael
- Question écritePratique déontologique entre cabinet ministériel et parti politique. Question n°77 du 21 janvier 2002
Bernard Wesphael