François Persoons
François Persoons
Le CV de François Persoons
Activités
parlementaire
Législature 1971 - 1974
Session 1972-1973
- Décret ccfDécret relatif aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Rapport de commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- InterpellationDemande d'explications de M. Persoons au Ministre de l'Education nationale et au Ministre de la Culture française sur : "1° le retard apporté par le Gouvernement à présenter à la sanction royale les décrets budgétaires votés par le Conseil culturel en sa séance du 19 décembre dernier et sur l'anomalie constitutionnelle née du fait que des budgets sont dépensés sans avoir reçu aucune autorisation; 2° le retard apporté à la publication des projets de budgets soumis au Conseil culturel de la Communauté culturelle française pour 1973."
François Persoons
- Sous-amendement(s) en commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Amendements en commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Amendements en commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Sous-amendement(s) en commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Amendements en commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Amendements en commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Amendements en commissionProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Proposition de décretProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos
- Proposition de décretProposition de décret relative aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse
Emile Guillaume, Jean Gol, Claude Hubaux, François Persoons, Basile Risopoulos