Session 2011-2012

• 15/05/2012 : Question orale : Violence scolaire et suivi du plan P.A.G.A.S.
• 02/05/2012 : Amendement(s) en commission
• 02/05/2012 : Question orale : Formation initiale et continuée
• 02/05/2012 : Question d'actualité : Réforme des cours dits philosophiques
• 23/04/2012 : Projet de décret visant à la mise en place d'un dispositif d'accueil et de scolarisation des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (en tant que participant)
• 17/04/2012 : Amendement(s) en commission
• 29/02/2012 : Question écrite : Recherches en Education Question n°585 du 10 février 2012
• 14/02/2012 : Question orale : Evaluations externes, CE1D et TESS
• 01/02/2012 : Question d'actualité : Réforme des cours philosophiques
• 31/01/2012 : Question orale : Nouvelles pistes pour la remédiation ?
• 17/01/2012 : Amendement(s) en commission
• 06/12/2011 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
• 06/12/2011 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
• 06/12/2011 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 22/11/2011 : Question orale : Réforme des titres et fonctions
• 17/11/2011 : Débat thématique sur l'"évaluation et avenir du premier degré de l'enseignement secondaire".
• 31/10/2011 : Question écrite : Education à la vie affective et sexuelle Question n°528 du 25 octobre 2011
• 18/10/2011 : Question orale : Education à la vie affective et sexuelle
• 18/10/2011 : Question d'actualité : Quel impact pour les déclarations de Monseigneur Léonard concernant la difficulté supposée des personnes divorcées à pouvoir exercer le métier d'enseignant

Session 2010-2011

• 05/07/2011 : Question orale : Informations à propos des fusions
• 05/07/2011 : Question orale : Disparition du ROI dans les journaux de classes des établissements du réseau de la Communauté française
• 08/06/2011 : Proposition de résolution visant à rappeler le soutien du Parlement de la Communauté française au nécessaire devoir de mémoire et son opposition à toute loi générale d'amnistie
• 08/06/2011 : Proposition de résolution visant à rappeler le soutien du Parlement de la Communauté française au nécessaire devoir de mémoire et son opposition à toute loi générale d'amnistie
• 25/05/2011 : Question orale : Travail de mémoire dans l'enseignement
• 26/04/2011 : Question orale : CEB en question
• 15/03/2011 : Question orale : Recours du gouvernement de la Communauté française contre un décret de la Communauté flamande
• 23/02/2011 : Question d'actualité : Circulaire 3455
• 09/02/2011 : Question orale : Perspectives pour le TESS
• 08/02/2011 : Question orale : Dotation des établissements de la Communauté française
• 12/01/2011 : Question d'actualité : Avenir d'un pôle audiovisuel fort à Charleroi et aux synergies entre Télésambre et la RTBF
• 11/01/2011 : Question orale : Évaluations non certificatives 2010-2011
• 31/12/2010 : Question écrite : Rapport de l'Inspection scolaire pour l'année 2009 - 2010 Question n°253 du 2 décembre 2010
• 30/11/2010 : Question orale : Rapport de l'Inspection scolaire pour l'année 2009-2010
• 16/11/2010 : Question orale : Avenir d'un pôle audiovisuel fort à Charleroi et aux synergies entre Télésambre et la RTBF
• 16/11/2010 : Interpellation : Défis de l'enseignement de promotion sociale
• 26/10/2010 : Question orale : Application du décret du 30 avril 2009 concernant la comptabilité dans les écoles

Session 2009-2010

• 23/09/2010 : Question d'actualité : Service des désignations - Circulaire n°3293
• 19/07/2010 : Question d'actualité : Circulaire n°3223 sur le choix des livres en secondaire
• 19/07/2010 : Question orale : État des lieux de la mise en oeuvre des nouvelles modalités des désignations des enseignants temporaires
• 25/05/2010 : Question orale : Opération "speed dating" entre écoles primaires
• 11/05/2010 : Question orale : Mise en oeuvre des nouvelles modalités de désignation des enseignants temporaires
• 30/03/2010 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 16/03/2010 : Question orale : Témoin de Jéhovah actif et professeur de morale non-confessionnelle : est-ce permis ?
• 16/03/2010 : Question orale : Désignation des enseignants du réseau de la Communauté française
• 02/03/2010 : Amendement(s) en commission
• 10/02/2010 : Question d'actualité : Congés dans l'enseignement
• 09/02/2010 : Question orale : Statistiques du redoublement de l'Enseignement en Communauté française
• 09/02/2010 : Question orale : Encadrement différencié : préparation de la rentrée 2010
• 03/12/2009 : Amendement(s) en commission
• 01/12/2009 : Question orale : Présence de signes religieux au sein des établissements scolaires

Session SE 2009

• 29/09/2009 : Question orale : Enquête de la RTBF "Vivre à l'école"

Session 2008-2009

• 21/04/2009 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 20/04/2009 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 02/04/2009 : Proposition de décret relatif aux membres du personnel exerçant une fonction de promotion d'inspecteur au sein du Service général de l'Inspection
• 02/04/2009 : Proposition de décret relatif aux membres du personnel exerçant une fonction de promotion d'inspecteur au sein du Service général de l'Inspection
• 26/03/2009 : Décret participant à la revalorisation de l'enseignement qualifiant par le renforcement du caractère obligatoire des épreuves de qualification en lien avec un profil de formation
• 09/03/2009 : Proposition de décret participant à la revalorisation de l'enseignement qualifiant par le renforcement du caractère obligatoire des épreuves de qualification en lien avec un profil de formation
• 09/03/2009 : Proposition de décret participant à la revalorisation de l'enseignement qualifiant par le renforcement du caractère obligatoire des épreuves de qualification en lien avec un profil de formation
• 17/02/2009 : Amendement(s) en séance
• 03/02/2009 : Amendement(s) en commission
• 21/01/2009 : Amendement(s) en commission
• 07/01/2009 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 07/01/2009 : Amendement(s) en commission
• 10/12/2008 : Question orale : Différentes bourses de mobilité étudiante
• 27/11/2008 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
• 30/10/2008 : Question écrite : Financement des télévisions locales Question n°462 du 15 octobre 2008
• 23/10/2008 : Interpellation : Relations écoles/familles

Session 2007-2008

• 08/10/2008 : Question orale : Disparités entre les règlements d'ordre intérieur des écoles secondaires
• 08/10/2008 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 25/09/2008 : Interpellation : Formation initiale des maîtres et régents
• 17/07/2008 : Question d'actualité : Numerus clausus en médecine
• 11/07/2008 : Amendement(s) en commission
• 03/07/2008 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 02/07/2008 : Question orale : Investissements en matière de formation et de promotion sociale
• 01/07/2008 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 04/06/2008 : Amendement(s) en commission
• 07/05/2008 : Question orale : Projet pilote de tutorat pour favoriser le passage de l'enseignement secondaire vers les études supérieures
• 09/04/2008 : Question orale : Dérives du coaching scolaire
• 12/03/2008 : Proposition de résolution relative aux modalités de mise en oeuvre par les établissements scolaires du décret du 8 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire, en particulier le dispositif d'inscription des élèves dans le premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire
• 12/03/2008 : Proposition de résolution relative aux modalités de mise en oeuvre par les établissements scolaires du décret du 8 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire, en particulier le dispositif d'inscription des élèves dans le premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire
• 12/03/2008 : Question orale : Interprétation faite par l'ADEP de l'impact socio-économique dans les résultats scolaires
• 27/02/2008 : Question orale : Diminution de l'absentéisme chez les enseignants en Communauté française
• 22/01/2008 : Amendement(s) en commission
• 09/01/2008 : Question orale : Mécanismes d'aide mis à disposition des "articles 20" pour les épauler dans les problèmes qu'ils peuvent rencontrer
• 09/01/2008 : Amendement(s) en commission
• 11/12/2007 : Proposition de résolution relative à l'intégration scolaire des enfants en situation de handicap dans l'enseignement ordinaire
• 11/12/2007 : Proposition de résolution relative à l'intégration scolaire des enfants en situation de handicap dans l'enseignement ordinaire
• 28/11/2007 : Interpellation : Formation initiale des professionnels intervenant dans le domaine de l'éducation relativement à l'intégration des enfants malades et handicapés en milieu scolaire
• 28/11/2007 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 28/11/2007 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
• 15/11/2007 : Interpellation : Mise en place d'un module de formation continue des enseignants et professionnels intervenant dans le domaine de l'éducation relatif à l'intégration des enfants malades et handicapés en milieu scolaire
• 14/11/2007 : Amendement(s) en commission
• 14/11/2007 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 19/10/2007 : Décret modifiant le décret du 8 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
• 09/10/2007 : Proposition de décret modifiant le décret du 28 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
• 09/10/2007 : Proposition de décret modifiant le décret du 8 mars 2007 portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
• 26/09/2007 : Etat des lieux de la recherche scientifique - Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
• 26/09/2007 : Etat des lieux de la recherche scientifique - Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Session 2006-2007

• 29/05/2007 : Mission de la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Maroc du 16 au 20 avril 2007 Rapport présenté au nom de la délégation participante
• 25/04/2007 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 28/03/2007 : Question orale : Sécurité routière
• 28/03/2007 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 07/02/2007 : Amendement(s) en commission
• 24/01/2007 : Amendement(s) en commission
• 24/01/2007 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 23/01/2007 : Amendement(s) en séance
• 11/12/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 11/12/2006 : Amendement(s) en commission

Session 2005-2006

• 11/12/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 21/09/2006 : Question orale : Augmentation de fréquentation de l'enseignement à distance
• 18/07/2006 : Amendement(s) en commission
• 11/07/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 14/06/2006 : Amendement(s) en commission
• 31/05/2006 : Interpellation : Possibilités offertes à nos aînés de poursuivre ou d'entamer des études supérieures ou de participer à des activités dans ce cadre
• 03/05/2006 : Question orale : Refus d'homologation d'un CESS
• 03/05/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 03/05/2006 : Amendement(s) en commission
• 02/05/2006 : Question orale : Refus d'homologation d'un CESS
• 04/04/2006 : Question orale : Dépenses en matière d'enseignement
• 22/03/2006 : Question orale : 1er Forum des Innovations en éducation
• 15/02/2006 : Amendement(s) en commission
• 01/02/2006 : Question orale : Formation du personnel enseignant et directeur à l'utilisation des TIC et suivi du projet cyber-écoles
• 18/01/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
• 18/01/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
• 20/12/2005 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 20/12/2005 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 24/11/2005 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
• 24/11/2005 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
• 14/11/2005 : Interpellation : Bassins scolaires
• 10/10/2005 : Question orale : Attribution de puériculteurs dans l'enseignement maternel
• 10/10/2005 : Question orale : Complément de périodes destiné à l'encadrement spécifique des élèves de P1 et P2

Session 2004-2005

• 06/06/2009 : Question orale : Complément de périodes destiné à l'encadrement spécifique des élèves de P1 et P2
• 06/06/2009 : Question orale : Attribution de puériculteurs dans l'enseignement maternel
• 24/01/2007 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 21/10/2005 : Amendement(s) en commission
• 30/09/2005 : Question écrite : Attribution de postes PTP par les commissions zonales Question n°151 du 19 septembre 2005
• 28/06/2005 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education à la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport
• 24/06/2005 : Amendement(s) en commission
• 22/06/2005 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 22/06/2005 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'éducation
• 12/05/2005 : Question orale : Formation pédagogique des "articles 20" et autres titres jugés suffisants
• 13/04/2005 : Question orale : Tutorat
• 16/03/2005 : Question orale : Utilisation du langage SMS
• 16/03/2005 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'éducation
• 16/03/2005 : Amendement(s) en commission
• 08/12/2004 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education
• 07/12/2004 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Education

Session SE 2004

• 11/12/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 11/12/2006 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'Education
• 27/04/2005 : Rapport de commission présenté au nom de la Commission de l'éducation
• 21/10/2004 : Avis présenté au nom de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique à la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport
• 18/10/2004 : Question orale : Population dans les classes de l'enseignement fondamental

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